lois - La Révolution Française à Nogent le Rotrou

17 décembre 2023

Le 17 décembre 1790 à Mamers : enregistrement de lois.

Le vendredi 17 décembre 1790, la municipalité de Mamers enregistrait une trentaine de lois, lettres patentes, proclamation du roi… « [En marge en bas du feuillet 131 verso : 188 [1] Enre g t . delois] au j ourd’hui di x Se p t decembre 1790 est Com p...

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Tags: 1790, Mamers, Lois

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8 décembre 2023

Le 8 décembre 1792, à Nogent-le-Rotrou : nouvelle municipalité, élection du juge de paix.

Ce samedi la municipalité de Nogent-le-Rotrou tenait cinq délibérations : 92_12_08 Elle procédait, d’abord, à l’installation de la nouvelle municipalité. « Ce Jourd’huY huit décembre mil Sept cent quatre vingt douZe 1.er de la République françaiSe. En...

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Tags: Nogent-le-Rotrou, 1792, Nogent-le-Rotrou en 1792, Lois, Juge de paix, renouvellement de la municipalité, nomination d'un officier d'Etat Civil

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6 décembre 2023

6 décembre 1789 à Bonnétable : informer les habitants des lois sur les contributions.

6 décembre 1789 à Bonnétable : communication aux habitants de lois concernant les contributions. Ce dimanche 6 décembre 1789 ( et non 10 comme il est écrit par erreur dans le document ) le comité municipal de Bonnétable donnait lecture aux habitants,...

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Tags: 1789, Bonnétable, Lois, Impositions

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29 novembre 2023

Le 29 novembre 1790 à Mamers : enregistrement de lois.

Le lundi 29 novembre 1790, la municipalité de Mamers, à la requête de son procureur de la commune, enregistrait une série de lois. «[En marge en bas du feuillet 126 recto: n.° 176 Requisition Pour L e n r e g istrement desdecrets] a ujourd’hui v ingt...

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Tags: 1790, Mamers, Lois

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15 novembre 2023

Le 15 novembre 1792 à Nogent-le-Rotrou : payer les gardes nationaux...

Le jeudi 15 novembre 1792, la municipalité de Nogent-le-Rotrou tenait deux délibérations : 92_11_15___Nogent Dans la première, elle enregistrait 24 lois et un arrêté du département en date du 13 du même mois [1]. Puis, elle entendait la réclamation de...

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Tags: Nogent-le-Rotrou, 1792, Nogent-le-Rotrou en 1792, Lois, Soldes de gardes nationaux

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13 novembre 2023

Le 13 novembre 1790 à Mamers : Lois.

Le samedi 13 novembre 1790, la municipalité de Mamers enregistrait une série de lois à la requête de son procureur de la commune. « [En marge en haut du feuillet 113 verso: 155 Lecture deLois] a u j ourd’hu y trei z iéme de n o v embre mil SePt cent q...

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Tags: 1790, Mamers, Lois

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2 novembre 2023

Le 02 novembre 1790 à Mamers : enregistrement de lois

Le mardi 02 novembre 1790, la municipalité de Mamers dans sa seconde délibération de la journée enregistrait toute une série de lois à la requête de son procureur de la commune. «Cent SePt.e [En marge en haut du feuillet : n.° 145 Enre g istrement dedecrets...

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27 octobre 2023

Le 27 octobre 1790 à Mamers : Lois

Le mercredi 27 octobre 1790, la municipalité enregistrait toute une série de lois et une délibération du département de la Sarthe portant sur le serment exigé des religieux. «Cent cinq.e [En marge en haut du feuillet : n.° 142 Lecture des LoiX] a u j...

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Tags: 1790, Mamers, Lois

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18 octobre 2023

Le 18 octobre 1790 à Mamers : enregistrement de lois.

Le lundi 18 octobre 1790, la municipalité de Mamers enregistrait une série de loi et une délibération du directoire du département de la Sarthe concernant les «bénéficiaires» et supérieurs de maisons religieuses n’ayant pas encore satisfaits aux dispositions...

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Tags: 1790, Mamers, Lois

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9 octobre 2023

Le 9 octobre 1790 à Mamers : Loi.

Le samedi 9 octobre 1790, la municipalité de Mamers enregistrait une proclamation du roi prise sur décrets de l’assemblée nationale concernant l’organisation judiciaire du royaume. Loi qui était vivement attendue, ce qui avait motivé, entre autres, le...

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Tags: 1790, Mamers, Lois, organisation de la justice