lois - La Révolution Française à Nogent le Rotrou

6 septembre 2023

Le 6 septembre 1790 à Mamers : enregistrement de lois.

Le lundi 6 septembre 1790, le procureur de la commune requérait l’enregistrement de diverses lois et proclamations du roi. La municipalité ordonnait leurs publications ainsi que celle du 4 septembre précédent. «[En marge milieu du feuillet 84 recto :...

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4 septembre 2023

Le 4 septembre 1790 à Mamers : enregistrement de lois.

Le samedi 4 septembre 1790, le procureur de la commune requérait l’enregistrement de diverses lois et proclamations du roi. La municipalité ne prit la décision de les publier que seulement le 6 du même mois, en même temps que d’autres lois. «[En marge...

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24 août 2023

Le 24 août 1789 à Mamers : lois et ouverture du courrier.

Le lundi 24 août 1789, la délibération du comité de l’hôtel-de-ville de la ville de Mamers était consacrée à la lecture des décrets de l’assemblée nationale du début du mois d’août consacrés au rétablissement de l’ordre, décrets qu’il faisait publier...

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19 août 2023

Le 19 août 1790 à Mamers : lois.

Le jeudi 19 août 1790, la municipalité de Mamers enregistrait une loi. « [Marge gauche milieu du feuillet 76 verso : N.° 104 Lois. L.] a u j ourd’hu ỷ dix neu f aoust mil Se p t Cent q uatrevin g t dix Les Maire Et o ff iciers MuniciPaux Soussi g nés...

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25 juillet 2023

Le 25 juillet 1791 à Nogent-le-Rotrou : lois.

Le lundi 25 juillet 1791, la municipalité de Nogent-le-Rotrou tenait deux délibérations toutes deux consacrées à l’enregistrement de lois : 91_07_25 « Et ce JourD’hui Vingt cinq Juillet mil Sept cent quatre Vingt onze Dans l’assemblée du conseil municipal...

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19 juillet 2023

Le 19 juillet 1790 à Mamers : Enregistrement d’une loi.

Le lundi 19 juillet 1790, la municipalité de Mamers enregistrait une loi à la requête du procureur de la commune [1] portant sur la levée des impositions. « [marge gauche haut du feuillet 66 verso : N.°94. Lois. L. ] A uJ ourd’hu Y dix neuf de Juillet...

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16 juillet 2023

Le 16 juillet 1791 à Nogent-le-Rotrou : biens nationaux, lois.

Le samedi, 16 juillet 1791 la municipalité de Nogent-le-Rotrou tenait deux délibérations : 91_07_16 Dans la première, elle nommait deux commissaires aux fins d’assister à la vente d’un bien national de première origine : « ce Jourd’hui SeiZe juillet mil...

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1 juillet 2023

Le 1er juillet 1791 à Nogent-le-Rotrou : révision d'impôts, saisies mobilières, serment d'ecclésiastiques, lois.

Le vendredi 1er juillet 1791, la municipalité de Nogent-le-Rotrou tenait cinq délibérations : 91_07_01 La première consistait en l’examen d’une demande de révision d’imposition du citoyen Deshayes visant à rejeter une partie de son imposition mobilière...

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30 juin 2023

Le 30 juin 1790 à Mamers : Enregistrement de lois.

Le mercredi 30 juin 1790, la municipalité de Mamers enregistrait un certain nombre de lois à la requête du procureur de la commune donc beaucoup avaient déjà été enregistrées lors de la séance du 21 ou 22 juin 1790. « [marge gauche haut du feuillet 62...

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28 juin 2023

Le 28 juin 1791 à Nogent-le-Rotrou : lois et fuite du roi.

Comme la séance du 25 juin1791 celle du mardi 28 juin 1791 fut entièrement consacrée à l’enregistrement de lois. Mais parmi ces textes deux étaient consacrés à la fuite du roi, la déclaration de l’Assemblée nationale dans laquelle était avancée la fable...

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