lois - La Révolution Française à Nogent le Rotrou

18 septembre 2023

Le 18 septembre 1790 à Mamers : enregistrement de lois.

Le samedi 18 septembre 1790, la municipalité de Mamers enregistrait, à la requête de son procureur de la commune, des lois, dont des lettres patentes en date du 22 août 1790 autorisant la commune de Mamers à emprunter 3 000# à l’hôpital de la ville [1]...

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Tags: 1790, Mamers, Lois, emprunt à l'hôpital

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13 septembre 2023

13 septembre 1790 à Mamers :enregistrement de lois.

Le lundi 13 septembre 1790, à la requête du procureur de la commune la municipalité de Mamers enregistrait une série de lois, dont une spécifiant l’obligation de continuer à payer les droits d’aide et d’octroi y compris l’arriéré, et une portant sur la...

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Tags: 1790, Mamers, Lois

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7 septembre 2023

Le 7 septembre 1791 à Nogent-le-Rotrou.

Le mercredi 7 septembre, la municipalité de Nogent-le-Rotrou tenait quatre délibérations : 91_09_07 Dans la première, elle recevait le futur conventionnel Giroust qui au nom de la Société des Amis de la constitution de la ville, lui annonçait que cette...

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Tags: Nogent-le-Rotrou, 1791, Nogent-le-Rotrou en 1791, Soeurs patriotes, Lois, Société populaire

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6 septembre 2023

Le 6 septembre 1791 à Nogent-le-Rotrou.

Le mardi 6 septembre 1791, la municipalité de Nogent-le-Rotrou tenait deux délibérations : 91_09_06 Dans la première, elle enregistrait la plainte de Chasles, chapelain de l’Hôtel-Dieu de la ville, sur le refus de la supérieure de cette maison et d’autres...

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6 septembre 2023

Le 6 septembre 1790 à Mamers : enregistrement de lois.

Le lundi 6 septembre 1790, le procureur de la commune requérait l’enregistrement de diverses lois et proclamations du roi. La municipalité ordonnait leurs publications ainsi que celle du 4 septembre précédent. «[En marge milieu du feuillet 84 recto :...

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Tags: 1790, Mamers, Lois

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4 septembre 2023

Le 4 septembre 1790 à Mamers : enregistrement de lois.

Le samedi 4 septembre 1790, le procureur de la commune requérait l’enregistrement de diverses lois et proclamations du roi. La municipalité ne prit la décision de les publier que seulement le 6 du même mois, en même temps que d’autres lois. «[En marge...

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Tags: 1790, Mamers, Lois

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24 août 2023

Le 24 août 1789 à Mamers : lois et ouverture du courrier.

Le lundi 24 août 1789, la délibération du comité de l’hôtel-de-ville de la ville de Mamers était consacrée à la lecture des décrets de l’assemblée nationale du début du mois d’août consacrés au rétablissement de l’ordre, décrets qu’il faisait publier...

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Tags: 1789, Mamers, Lois, ouverture du courrier

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19 août 2023

Le 19 août 1790 à Mamers : lois.

Le jeudi 19 août 1790, la municipalité de Mamers enregistrait une loi. « [Marge gauche milieu du feuillet 76 verso : N.° 104 Lois. L.] a u j ourd’hu ỷ dix neu f aoust mil Se p t Cent q uatrevin g t dix Les Maire Et o ff iciers MuniciPaux Soussi g nés...

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Tags: 1790, Mamers, Lois

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25 juillet 2023

Le 25 juillet 1791 à Nogent-le-Rotrou : lois.

Le lundi 25 juillet 1791, la municipalité de Nogent-le-Rotrou tenait deux délibérations toutes deux consacrées à l’enregistrement de lois : 91_07_25 « Et ce JourD’hui Vingt cinq Juillet mil Sept cent quatre Vingt onze Dans l’assemblée du conseil municipal...

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Tags: Nogent-le-Rotrou, 1791, Nogent-le-Rotrou en 1791, Lois

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19 juillet 2023

Le 19 juillet 1790 à Mamers : Enregistrement d’une loi.

Le lundi 19 juillet 1790, la municipalité de Mamers enregistrait une loi à la requête du procureur de la commune [1] portant sur la levée des impositions. « [marge gauche haut du feuillet 66 verso : N.°94. Lois. L. ] A uJ ourd’hu Y dix neuf de Juillet...

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Tags: 1790, Mamers, Lois