lois - La Révolution Française à Nogent le Rotrou

11 mars 2023

Le 11 mars 1791 à Nogent-le-Rotrou : lois.

Le vendredi 11 mars 1791 : 91_03_11 La seule délibération de ce jour fut consacrée à l’enregistrement de lois. « Ce Jourd’Hui Onze mars mil Sept cent quatre vingt onze Dans L’aSsemblée du corps municipal de la ville de Nogent le rotrou Le S. Dagneau Suppléant...

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Tags: Nogent-le-Rotrou, 1791, Nogent-le-Rotrou en 1791, Lois

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5 mars 2023

Le samedi 5 mars 1791 à Nogent-le-Rotrou : lois.

Le samedi 5 mars 1791 : 91_03_05 Ce samedi, la seule délibération de la municipalité fut consacrée à l’enregistrement de lois. « Ce Joud’hui Cinq marS mil Sept cent quatre Vingt onze du matin dans L’aSsemblée du corps municipal de la ville de nogent Le...

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24 mai 2017

Le 22 (ou le 21) juin 1790 à Mamers : Enregistrement de lois.

Le procureur de la commune requérait l’enregistrement de diverses lois dont une qui rappelait la liberté de circulation des grains et en interdisait la taxation à un prix plus bas que celui du marché ce qui de toute évidence n’allait pas de soi pour tout...

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24 mai 2017

Le 19 juillet 1790 à Mamers : Enregistrement d’une loi.

Le lundi 19 juillet 1790, la municipalité de Mamers enregistrait une loi à la requête du procureur de la commune [1] portant sur la levée des impositions. « [marge gauche haut du feuillet 66 verso : N.°94. Lois. L. ] A uJ ourd’hu Y dix neuf de Juillet...

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24 mai 2017

Le 19 août 1790 à Mamers : lois.

Le jeudi 19 août 1790, la municipalité de Mamers enregsitrait une loi. « [Marge gauche milieu du feuillet 76 verso : N.° 104 Lois. L.] a u j ourd’hu ỷ dix neu f aoust mil Se p t Cent q uatrevin g t dix Les Maire Et o ff iciers MuniciPaux Soussi g nés...

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24 mai 2017

Le 6 septembre 1790 à Mamers : enregistrement de lois.

Le lundi 6 septembre 1790, le procureur de la commune requérait l’enregistrement de diverses lois et proclamations du roi. La municipalité ordonnait leurs publications ainsi que celle du 4 septembre précédent. «[En marge milieu du feuillet 84 recto :...

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24 mai 2017

13 septembre 1790 à Mamers : enregistrment de lois.

Le lundi 13 septembre 1790, à la requête du procureur de la commune la municipalité de Mamers enregistrait une série de lois, dont une spécifiant l’obligation de continuer à payer les droits d’aide et d’octroi y compris l’arriéré, et une portant sur la...

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24 mai 2017

Le 18 septembre 1790 à Mamers : enregistrement de lois.

Le samedi 18 septembre 1790, la municipalité de Mamers enregistrait, à la requête de son procureur de la commune, des lois, dont des lettres patentes en date du 22 août 1790 autorisant la commune de Mamers à emprunter 3 000# à l’hôpital de la ville [1]...

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Tags: 1790, Mamers, Lois, emprunt à l'hôpital

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24 mai 2017

Le 9 octobre 1790 à Mamers : Loi.

Le samedi 9 octobre 1790, la municipalité de Mamers enregistrait une proclamation du roi prise sur décrets de l’assemblée nationale concernant l’organisation judiciaire du royaume. Loi qui était vivement attendue, ce qui avait motivé, entre autres, le...

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Tags: 1790, Mamers, Lois, organisation de la justice

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24 mai 2017

Le 18 octobre 1790 à Mamers : enregistrement de lois.

Le lundi 18 octobre 1790, la municipalité de Mamers enregistrait une série de loi et une délibération du directoire du département de la Sarthe concernant les «bénéficiaires» et supérieurs de maisons religieuses n’ayant pas encore satisfaits aux dispositions...

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