refus de serment - La Révolution Française à Nogent le Rotrou

27 avril 2026

Le 27 avril 1791 à Nogent-le-Rotrou : destitution des maîtres d'écoles réfractaires.

$Le 27 avril 1791 à Nogent-le-Rotrou : destitution des maîtres d'écoles réfractaires.$

Le mercredi 27 avril 1791, la municipalité s’adressait à l’administration du département afin d’être autorisée à destituer de leurs fonctions les frères des écoles chrétiennes et les sœurs des orphelins qui persisteraient à refuser de conduire les enfants...

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Tags: Avril, 1791, Nogent-le-Rotrou en 1791, Maitre d'école, Refus de serment

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3 octobre 2025

Le 3 octobre 1791 à Nogent-le-Rotrou : refus de serment du sieur Brémont.

Le lundi 3 octobre 1791, la municipalité de Nogent-le-Rotrou enregistrait le refus du Sieur Bermont de prêter le serment pour sa fonction de chapelain de l’Hôtel-Dieu de la ville prétextant qu’il n’était pas chapelain de Saint Jacques de l’aumône mais...

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Tags: Octobre, 1791, Nogent-le-Rotrou, Nogent-le-Rotrou en 1791, Refus de serment, Hôtel-Dieu, Brémont

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1 octobre 2025

Le 1er octobre 1791 à Nogent-le-Rotrou : Refus de serment des Frères des écoles chrétiennes.

Le samedi 1er octobre 1791, la municipalité de Nogent-le-Rotrou enregistrait le refus des Frères des écoles chrétiennes de prêter serment en conséquence, en conformité avec la loi, elle leur interdisait de continuer à exercer leur fonction et demandait...

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Tags: Octobre, 1791, Nogent-le-Rotrou, Nogent-le-Rotrou en 1791, Refus de serment, Frères des écoles chrétiennes

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27 avril 2025

Le 27 avril 1791 à Nogent-le-Rotrou : destitution des maîtres d'écoles réfractaires.

$Le 27 avril 1791 à Nogent-le-Rotrou : destitution des maîtres d'écoles réfractaires.$

Le mercredi 27 avril 1791, la municipalité s’adressait à l’administration du département afin d’être autorisée à destituer de leurs fonctions les frères des écoles chrétiennes et les sœurs des orphelins qui persisteraient à refuser de conduire les enfants...

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Tags: Avril, 1791, Nogent-le-Rotrou, Maitre d'ecole, constitution civile du clergé, Refus de serment

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29 janvier 2025

Le 29 janvier 1791 à Nogent-le-rotrou : refus de serment, remboursement de charge, maison des capucins,...

Le samedi 29 janvier 1791, la municipalité de Nogent tenait quatre délibérations :29_01_1791 Dans la première, elle revendiquait la maison des capucins comme propriété de la commune. « Ce Jourd'hui Vingt neuF Janvier mil Sept cent quatre Vingt onze du...

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Tags: 1791, Janvier, Nogent-le-Rotrou, Refus de serment, Maison des capucins, Remboursement de charges, Lois

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29 janvier 2024

Le 29 janvier 1791 à Nogent-le-rotrou : refus de serment, remboursement de charge, maison des capucins,...

Le samedi 29 janvier 1791, la municipalité de Nogent tenait quatre délibérations :29_01_1791 Dans la première, elle revendiquait la maison des capucins comme propriété de la commune. « Ce Jourd'hui Vingt neuF Janvier mil Sept cent quatre Vingt onze du...

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Tags: Nogent-le-Rotrou, 1791, Nogent-le-Rotrou en 1791, Lois, Refus de serment, Maison des capucins, Remboursement de charges

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3 octobre 2023

Le 3 octobre 1791 à Nogent-le-Rotrou : refus de serment du sieur Brémont.

Le lundi 3 octobre 1791, la municipalité de Nogent-le-Rotrou enregistrait le refus du Sieur Bermont de prêter le serment pour sa fonction de chapelain de l’Hôtel-Dieu de la ville prétextant qu’il n’était pas chapelain de Saint Jacques de l’aumône mais...

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Tags: Nogent-le-Rotrou, 1791, Nogent-le-Rotrou en 1791, constitution civile du clergé, Refus de serment

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1 octobre 2023

Le 1er octobre 1791 à Nogent-le-Rotrou.

Le samedi 1er octobre 1791, la municipalité de Nogent-le-Rotrou enregistrait le refus des Frères des écoles chrétiennes de prêter serment en conséquence, en conformité avec la loi, elle leur interdisait de continuer à exercer leur fonction et demandait...

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Tags: Nogent-le-Rotrou, 1791, Nogent-le-Rotrou en 1791, Refus de serment