lois - La Révolution Française à Nogent le Rotrou

12 avril 2026

Le 12 avril 1791 à Nogent-le-Rotrou : communion des enfants, biens nationaux, voirie, lois.

Le mardi 12 avril 1791, la municipalité après avoir écouté le rapport des sieurs Baugars et Marguerith, chargeait son procureur de dénoncer la conduite de la femme Malet : 91_04_12 « aujourd’Hui douZe avril mil Sept cent Quatre Vingt onze Dans l’aSsemblée...

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Tags: Avril, Nogent-le-Rotrou en 1791, 1791, Nogent-le-Rotrou, Prêtres réfractaires, communion des enfants, Biens nationaux, voierie, Lois

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7 avril 2026

Le 7 avril 1791 à Nogent-le-Rotrou : lois.

Le jeudi 7 avril 1791, la municipalité procédait à l’enregistrement de lois : 91_04_07 « AujourD’Hui ./. sept avril mil Sept cent quatre vingt onze dans l’aSSemblée du conseil municipal de la ville de NoGent lerotrou. le p.eur de la commune a fait rapport...

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Tags: Avril, Nogent-le-Rotrou en 1791, 1791, Nogent-le-Rotrou, Lois

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29 mars 2026

Le 29 mars 1791 à Nogent-le-Rotrou : retractation de voeu d'un maître d'école, dettes de la commune, lois.

Le mardi 29 mars 1791 : la municipalité de Nogent-le-Rotrou commençait par enregistrer la rétractation de son vœu, prononcé le mardi précédent 22 mars, du Sieur Jourdain maître d’école. En conséquence la municipalité lui enjoignait de cesser ses activités...

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Tags: Mars, 1791, Maîtres d'école, Retractation de serment, Dettes de la commune, Lois, Nogent-le-Rotrou, Nogent-le-Rotrou en 1791

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18 mars 2026

Le 18 mars 1791 à Nogent-le-Rotrou : lois.

Le vendredi 18 mars 1791 : La délibération de la municipalité de Nogent était entièrement consacrée à l’enregistrement de lois. « Ce Jourd’Hui Dix huit mars mil Sept cent quatre Vingt onze, dans l’aSSemblée du Corps municipal de la ville de Nogent Le...

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11 mars 2026

Le 11 mars 1791 à Nogent-le-Rotrou : lois.

Le vendredi 11 mars 1791 : 91_03_11 La seule délibération de ce jour fut consacrée à l’enregistrement de lois. « Ce Jourd’Hui Onze mars mil Sept cent quatre vingt onze Dans L’aSsemblée du corps municipal de la ville de Nogent le rotrou Le S. Dagneau Suppléant...

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5 mars 2026

Le samedi 5 mars 1791 à Nogent-le-Rotrou : lois.

Le samedi 5 mars 1791 : 91_03_05 Ce samedi, la seule délibération de la municipalité fut consacrée à l’enregistrement de lois. « Ce Joud’hui Cinq marS mil Sept cent quatre Vingt onze du matin dans L’aSsemblée du corps municipal de la ville de nogent Le...

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19 février 2026

Le 19 février 1791 à Nogent-le-Rotrou : lois.

Le samedi 19 février 1791 : La délibération de la municipalité de Nogent ne fut consacrée qu’à l’enregistrement de lois : « Cejourd'hui Dix neuf Fevrier mil Sept Cent quatre Vingt onze Dans l'aSsemblée du Corps municipal de la Ville deNogent Le Rotrou....

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Tags: Février, Nogent-le-Rotrou en 1791, 1791, Nogent-le-Rotrou, Lois, 1789

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14 février 2026

Le 14 février 1791 à Mamers : lois.

Le reste de la séance municipale de ce lundi 14 février 1791 était consacrée à l’enregistrement de lois. La première qui renvoyait aux prochaines législatures toutes les demandes de modifications de districts et de localisations des tribunaux devait être...

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Tags: Février, 1791, Mamers, Lois

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7 février 2026

Le 7 février 1791 à Nogent-le-Rotrou : lois.

Le lundi 7 février 1791 : 07_02_1791 La municipalité consacrait sa seule délibération à l’enregistrement de lois : « Ce Jourd'hui sept Fevrier mil Sept cent quatre vingt onze du matin Dans L'aSsemblée du Corps municipal De la ville de Nogent Le rotrou....

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Tags: Février, Nogent-le-Rotrou en 1791, 1791, Nogent-le-Rotrou, Lois

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31 janvier 2026

Le 31 janvier 1791 à Mamers : enregistrement de lois.

Le lundi 31 janvier 1791, la municipalité de Mamers procédait à l’enregistrement des lois reçues la veille (voir la seconde délibération du 30 janvier 1791 ici ). « p remiere Re g istre p our Servir à Ecrire les Déliberations de l` h ôtel de ville de...

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Tags: Janvier, 1791, Mamers, Lois