lois - La Révolution Française à Nogent le Rotrou

11 mars 2026

Le 11 mars 1791 à Nogent-le-Rotrou : lois.

Le vendredi 11 mars 1791 : 91_03_11 La seule délibération de ce jour fut consacrée à l’enregistrement de lois. « Ce Jourd’Hui Onze mars mil Sept cent quatre vingt onze Dans L’aSsemblée du corps municipal de la ville de Nogent le rotrou Le S. Dagneau Suppléant...

Posté par Nogentrevo à 09:10 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Mars, Nogent-le-Rotrou en 1791, 1791, Nogent-le-Rotrou, Lois

Partager cet article

5 mars 2026

Le samedi 5 mars 1791 à Nogent-le-Rotrou : lois.

Le samedi 5 mars 1791 : 91_03_05 Ce samedi, la seule délibération de la municipalité fut consacrée à l’enregistrement de lois. « Ce Joud’hui Cinq marS mil Sept cent quatre Vingt onze du matin dans L’aSsemblée du corps municipal de la ville de nogent Le...

Posté par Nogentrevo à 09:10 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Mars, Nogent-le-Rotrou en 1791, 1791, Nogent-le-Rotrou, Lois

Partager cet article

19 février 2026

Le 19 février 1791 à Nogent-le-Rotrou : lois.

Le samedi 19 février 1791 : La délibération de la municipalité de Nogent ne fut consacrée qu’à l’enregistrement de lois : « Cejourd'hui Dix neuf Fevrier mil Sept Cent quatre Vingt onze Dans l'aSsemblée du Corps municipal de la Ville deNogent Le Rotrou....

Posté par Nogentrevo à 09:10 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Février, Nogent-le-Rotrou en 1791, 1791, Nogent-le-Rotrou, Lois, 1789

Partager cet article

14 février 2026

Le 14 février 1791 à Mamers : lois.

Le reste de la séance municipale de ce lundi 14 février 1791 était consacrée à l’enregistrement de lois. La première qui renvoyait aux prochaines législatures toutes les demandes de modifications de districts et de localisations des tribunaux devait être...

Posté par Nogentrevo à 09:14 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Février, 1791, Mamers, Lois

Partager cet article

7 février 2026

Le 7 février 1791 à Nogent-le-Rotrou : lois.

Le lundi 7 février 1791 : 07_02_1791 La municipalité consacrait sa seule délibération à l’enregistrement de lois : « Ce Jourd'hui sept Fevrier mil Sept cent quatre vingt onze du matin Dans L'aSsemblée du Corps municipal De la ville de Nogent Le rotrou....

Posté par Nogentrevo à 09:10 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Février, Nogent-le-Rotrou en 1791, 1791, Nogent-le-Rotrou, Lois

Partager cet article

31 janvier 2026

Le 31 janvier 1791 à Mamers : enregistrement de lois.

Le lundi 31 janvier 1791, la municipalité de Mamers procédait à l’enregistrement des lois reçues la veille (voir la seconde délibération du 30 janvier 1791 ici ). « p remiere Re g istre p our Servir à Ecrire les Déliberations de l` h ôtel de ville de...

Posté par Nogentrevo à 09:12 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Janvier, 1791, Mamers, Lois

Partager cet article

29 janvier 2026

Le 29 janvier 1791 à Nogent-le-rotrou : refus de serment, remboursement de charge, maison des capucins, lois

Le samedi 29 janvier 1791, la municipalité de Nogent tenait quatre délibérations :29_01_1791 Dans la première, elle revendiquait la maison des capucins comme propriété de la commune. « Ce Jourd'hui Vingt neuF Janvier mil Sept cent quatre Vingt onze du...

Posté par Nogentrevo à 09:10 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Janvier, Nogent-le-Rotrou en 1791, 1791, Nogent-le-Rotrou, constitution civile du clergé, Refus du serment, Remboursement de charges, Lois

Partager cet article

17 janvier 2026

Le 17 janvier 1791 à Mamers : enregistrement de lois.

Le lundi 17 janvier 1791, la municipalité de Mamers, en fin de séance, procédait à l’enregistrement de nombreuses lois. L’une d’entre-elles concernant le serment que les ecclésiastiques devaient prêter, selon la constitution civile du clergé, ainsi qu’une...

Posté par Nogentrevo à 09:13 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Janvier, 1790, Mamers, Lois

Partager cet article

17 janvier 2026

Le 17 janvier 1791 à Nogent-le-Rotrou : lois, serment des prêtres.

Le lundi 17 janvier 1791, la municipalité de Nogent débutait ses délibération par l’ enregistrement de décrets :17_01_1791 « Ce Jourd'hui Dix Sept Janvier mil Sept cent quatre Vingt onze dans l'assemblée du corps municipal de la ville de Nogent Le rotrou....

Posté par Nogentrevo à 09:10 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Janvier, Nogent-le-Rotrou en 1791, 1791, Nogent-le-Rotrou, Lois, constitution civile du clergé

Partager cet article

16 janvier 2026

Le 16 janvier 1791 à Nogent-le-Rotrou : commissaires aux grains, lois, vétérinaire, atelier de charité

Le dimanche 16 janvier 1791, la municipalité de Nogent tenait quatre délibérations :27_01_1791 Dans la première elle nommait des commissaires aux grains. « Ce Jourd'hui Seize Janvier mil sept cent quatre Vingt onze dans la dite assemblée du Corps municipal...

Posté par Nogentrevo à 09:10 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Janvier, Nogent-le-Rotrou en 1791, 1791, Nogent-le-Rotrou, subsistances, Commissaires aux grains, Lois, Vétérinaire, atelier de charité