impots - La Révolution Française à Nogent le Rotrou

4 juillet 2025

Le 4 juillet 1790 à Mamers : Impositions.

Le 4 juillet 1790, le conseil général [1] de la commune de Mamers sur réquisition du procureur de la commune (voir la séance du 22 juin 1790). Les débats visaient à entériner ou non des décisions prises par une assemblée générale des habitant en date...

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Tags: Juillet, 1790, Mamers, Impôts, Pieds fourchés

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24 mai 2025

Le 24 mai 1791 à Nogent-le-Rotrou : patente de marchand ambulant, impôts.

Le lundi 24 mai 1791, la municipalité de Nogent-le-Rotrou tenait deux délibérations : 91_05_24 La première recevait la promesse de patente d’un marchand ambulant, cet impôt venant d’être créé en mars précédent : « Ce Jourd’hui vingt quatre mai mil Sept...

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Tags: Mai, 1791, Nogent-le-Rotrou, Patente de marchand ambulant, Impôts

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12 mai 2025

Le 12 mai 1791 à Mamers : Impôt mobilier, compagnie des Grenadiers et chasseurs de la Garde nationale, élection du maire...

Le 12 mai 1791 à Mamers : Impôt mobilier, compagnie des Grenadiers et chasseurs de la Garde nationale, élection du maire et du procureur de la commune. Le jeudi 12 mai 1791, le conseil général de la commune de Mamers dans une première délibération décidait...

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Tags: Mai, 1791, Mamers, Impôts, Garde nationale, Companie de Grenadiers, Election du maire, Mirabeau

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5 mai 2025

Le 5 mai 1791 à Mamers : réunion de travail pour les impôts mobilier ajournée.

Le jeudi 5 mai 1791, la réunion de travail pour les impôts mobilier convoquée par le conseil général de la commune lors de sa réunion précédente du 2 mai 1791 était ajournée par manque d’assiduité. Une nouvelle réunion était programmée pour le prochain...

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Tags: Mai, 1791, Mamers, Impôts

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2 mai 2025

Le 2 mai 1791 à Mamers : réunion de travail pour les impôts mobilier fixée au 5 mai 1791.

Le lundi 2 mai 1791, le conseil général de la commune fixait au jeudi 5 mai en après-midi le début des opérations afin pour former la contribution mobilière pour 1791 par les commissaires nommés lors de la séance du 29 avril précédent (voir ici ). Les...

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Tags: Mai, 1791, Mamers, Impôts

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29 avril 2025

Le 29 avril 1791 à Mamers : impôt mobilier et remplacement du maire et du procureur de la commune (suite).

Le vendredi 29 avril 1791, le conseil général de la commune se réunissait afin de nommer des commissaires adjoints chargés de seconder les officiers municipaux pour dresser les rôles de l’impôt mobilier ; étaient nommés les citoyens « […]Grouasé, Gran...

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Tags: Avril, 1791, Mamers, Impôts, demission et remplacement d'élus

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28 avril 2025

Le 28 avril 1791 à Mamers : l’impôt mobilier et remplacement du maire et du procureur de la commune.

Le jeudi 28 avril 1791, le bureau municipal convoquait pour le lendemain le conseil général de la commune afin de nommer des commissaires adjoints chargés de dresser les rôles de l’impôt mobilier et repoussait au même jour la décision concernant le remplacement...

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Tags: Avril, 1791, Mamers, demission et remplacement d'élus, Impôts

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10 février 2025

Le 10 février 1791 à Nogent-le-Rotrou autorisation de lever une imposition.

Le jeudi 10 février 1791 : 10_02_1791 La première délibération municipale de cet après-midi portait sur l’état des finances de la municipalité, celle-ci demandant aux autorités supérieures l’autorisation de lever une imposition : « Aujourd'hui Dix Fevrier...

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Tags: Février, Nogent-le-Rotrou, Impôts, 1791

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7 février 2025

Le 7 février 1794 à Nogent : parents des défenseurs, battage des grains, certificats de civisme, impôts, bestiaux.

Le 19 pluviôse de l’an II (vendredi 7 février 1793) la municipalité de Nogent tenait 6 délibérations. Dans la première la municipalité arrêtait que les citoyens n’ayant pas acquitté leurs contributions pour 1791 et 1792 sous huit jours seraient poursuivis....

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Tags: Février, Pluviôse, Nogent-le-Rotrou, Nogent-le-Républicain, aides aux parents de défenseurs de la patrie, subsistances, certificats de civisme, Impôts, Bestiaux

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30 janvier 2025

Le 30 janvier 1791 à Nogent-le-Rotrou : section d'imposition.

Le dimanche 30 janvier 1791, la municipalité procédait au découpage de la ville en sections d'imposition :30_01_1791 « Ce Jourd'hui trente Janvier Mil Sept Cent quatre Vingt onze Dans l'aSsemblée du Conseil général de la ville de nogent le rotrou portes...

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Tags: Janvier, 1791, Impôts, Nogent-le-Rotrou