Le vendredi 29 avril 1791, le conseil général de la commune se réunissait afin de nommer des commissaires adjoints chargés de seconder les officiers municipaux pour dresser les rôles de l’impôt mobilier ; étaient nommés les citoyens « […]Grouasé, Gran...

Le jeudi 28 avril 1791, le bureau municipal convoquait pour le lendemain le conseil général de la commune afin de nommer des commissaires adjoints chargés de dresser les rôles de l’impôt mobilier et repoussait au même jour la décision concernant le remplacement...

Le lundi 15 avril 1793, la municipalité de Nogent-le-Rotrou tenait deux délibérations : 93_04_15 Dans la première, la municipalité arrêtait d’ordonner aux corps administratifs de procéder à la répartition de la contribution foncière et mobilière qui s’élevait...

Le vendredi 8 avril 1791, la délibération du conseil général de la commune arrêtait de lever un impôt supplémentaire de 3 000 livres pour les années 1791 et 1792 afin de surseoir à la disparition des droits d’octroi et d’éponger les dettes de la ville...

Le jeudi 28 avril 1791, le bureau municipal convoquait pour le lendemain le conseil général de la commune afin de nommer des commissaires adjoints chargés de dresser les rôles de l’impôt mobilier et repoussait au même jour la décision concernant le remplacement...

Le vendredi 29 avril 1791, le conseil général de la commune se réunissait afin de nommer des commissaires adjoints chargés de seconder les officiers municipaux pour dresser les rôles de l’impôt mobilier ; étaient nommés les citoyens « […]Grouasé, Gran...

Le 12 mai 1791 à Mamers : Impôt mobilier, compagnie des Grenadiers et chasseurs de la Garde nationale, élection du maire et du procureur de la commune. Le jeudi 12 mai 1791, le conseil général de la commune de Mamers dans une première délibération décidait...

Bien entendu une des activités importante de l’administration municipale de la commune de Nogent-le-Rotrou en 1791 touchait les impositions du fait des changements importants survenus depuis l’été 1789 mais aussi du fait que l’administration municipale...