1790 - La Révolution Française à Nogent le Rotrou

6 novembre 2023

Le 06 novembre 1790 à Mamers : Nomination du bureau de conciliation du tribunal.

Le samedi 06 novembre 1790, le conseil général de la commune de Mamers procédait à la nomination des six membres du bureau de conciliation du tribunal. « [En marge au milieu du feuillet 109 recto : 148 n omination du Bureau dePaix etdeConciliatioŋ ______________]...

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Tags: 1790, Mamers, Bureau de conciliation du tribunal

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6 novembre 2023

Le 06 novembre 1790 à Mamers : réalignement du pignon de la poste aux chevaux.

Le samedi 06 novembre 1790, la municipalité de Mamers, à la demande du maître des poste, procédait à l’alignement d’un pignon de sa maison faisant face à la rue du Tripot. « [En marge au milieu du feuillet 108 verso : 147 [1] Pour Laconstruction D’un...

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Tags: 1790, Mamers, poste aux chevaux, réalignement

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6 novembre 2023

Le 6 novembre 1790 à Nogent-le-Rotrou : réclamation impôts.

Séance du samedi 6 novembre 1790 : Bichon, religieux de St Denis, réclamation impôts. 90_11_06___Nogent « Ce Jourd'hui six novembre mil Sept cent quatre Vingt dix du Matin dans l'assemblée du bureau municipal de la Ville de Nogent le Rotrou est Comparu...

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Tags: Nogent-le-Rotrou, 1790, Nogent-le-Rotrou en 1790, Réclamation impôts

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5 novembre 2023

Le 05 novembre 1790 à Mamers : renouvellement de la municipalité.

Le vendredi 05 novembre 1790 [1] , la municipalité de Mamers, sur une requête de son procureur [2] , fixait la date des assemblées primaires des citoyens actifs de la ville au dimanche 14 novembre prochain afin de renouveler la moitié des élus municipaux....

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5 novembre 2023

Le 05 novembre 1790 à Mamers : nomination des 6 membres du bureau de conciliation du tribunal de district.

Le vendredi 05 novembre 1790, la municipalité de Mamers convoquait le conseil général, pour le lendemain deux heures après-midi, afin de choisir les 6 membres du bureau de conciliation du tribunal du district qui devaient siéger deux ans. « [En marge...

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Tags: 1790, Mamers, Bureau de conciliation du tribunal

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5 novembre 2023

Le 05 novembre 1790 à Mamers : élection du juge de paix.

Le vendredi 05 novembre 1790, la municipalité de Mamers recevait les procès-verbaux des élections, s’étant déroulés les 3 et 4 novembre, pour désigner un juge de paix. Recensement fait des suffrages, le sieur Le Camusat, maire, était élu également juge...

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Tags: 1790, Mamers, Juge de paix

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4 novembre 2023

Le 4 novembre 1790 à Nogent-le-Rotrou.

Séance du jeudi 4 novembre 1790 : Réclamation impôts Fouquet. 90_11_04___Nogent « Ce Jourd'hui quatre novembre mil Sept cent quatre Vingt dix de relevée dans l'assemblée elue du Conseil municipal de la commune de Nogent le Rotrou ou se sont trouvés M....

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2 novembre 2023

Le 02 novembre 1790 à Mamers : enregistrement de lois

Le mardi 02 novembre 1790, la municipalité de Mamers dans sa seconde délibération de la journée enregistrait toute une série de lois à la requête de son procureur de la commune. «Cent SePt.e [En marge en haut du feuillet : n.° 145 Enre g istrement dedecrets...

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Tags: 1790, Mamers, Lois

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2 novembre 2023

2 novembre 1790 à Mamers : serment des nouveaux adjoint du tribunal criminel.

Le mardi 02 novembre 1790, la municipalité de Mamers recevait le serment des12 nouveaux « notables » chargés des fonctions d’adjoints au tribunal criminel de la ville nommés le 30 octobre précédent (voir ici). « [En marge au milieu du feuillet 106 verso:...

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Tags: 1790, Mamers, Adjoint du tribunal

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31 octobre 2023

Le 31 octobre 1790 à Nogent-le-Rotrou : Inspecteur des droits sur les étamines.

Séance du dimanche 31 octobre 1790 : Regnoust maintenu à son poste de sous inspecteur des droits sur les étamines de Margon. 90_10_31___Nogent « Ce Jourd'hui trente un octobre mil Sept cent quatre Vingt dix dans l'assemblée du Conseil général de la commune...

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Tags: Nogent-le-Rotrou, Etamines, 1790, Nogent-le-Rotrou en 1790, Droits sur les étamines