Le mardi 30 avril 1793, la municipalité de Nogent-le-Rotrou enregistrait les résultats des assemblées des deux sections de la ville qui s’étaient réunies dans le but de procéder au remplacement du greffier du juge de paix. Personne n’ayant obtenu la majorité...

Le jeudi 18 novembre 1790, la municipalité de Mamers recevait le serment de son nouveau juge de paix, l’ancien maire Le Camusat. «Cent dix SePt.e [En marge en haut du feuillet : n .°162 Serment Prêté ParleS.r Camusat] a u j ourd’hu y dixhuitiéme de novembre...

Le samedi 13 novembre 1790 à Nogent-le-Rotrou. Séance du 13 novembre 1790 : Election juge de paix. 90_11_13____Nogent « Ce Jourd'hui treize novembre mil Sept cent quatre Vingt dix du matin dans l'assemblée du Corps municipal de la Ville de Nogent le rotrou...

Le vendredi 05 novembre 1790, la municipalité de Mamers recevait les procès-verbaux des élections, s’étant déroulés les 3 et 4 novembre, pour désigner un juge de paix. Recensement fait des suffrages, le sieur Le Camusat, maire, était élu également juge...

Le 3 novembre 1795 à Nogent-le-Républicain : élection du juge de paix et de six assesseurs. Puis le 12 brumaire an IV/ 03 novembre 1795 jour du mâcre ou châtaigne d’eau selon le calendrier républicain en usage à l’époque, la commission administrative...

Le vendredi 22 octobre 1790, suite à la requête du procureur de la commune de la veille (voir ici), la municipalité de Mamers rédigeait une lettre à l’administration du district pour l’assurer de sa sincérité et convoquait les assemblées primaires, pour...

Le 21 octobre 1790 à Mamers : convocation des assemblées primaires pour l’élection d’un juge de paix. La municipalité de Mamers avait convoqué, lors de sa séance du 11 octobre, les citoyens actifs de la ville à se réunir en assemblées primaires pour élire...

Le lundi 11 octobre 1790, la municipalité de Mamers convoquait les citoyens actifs de la ville à se réunir en deux assemblées électorales (ou sections) le mercredi 20 octobre et jours suivants si nécessaire pour procéder à l’élection d’un juge de paix....