Canalblog
Editer l'article Suivre ce blog Administration + Créer mon blog
La Révolution Française à Nogent le Rotrou

2 auteur portrait

La Révolution Française à Nogent le Rotrou
  • Nogent-le-Rotrou et son district durant la Révolution française avec des incursions dans les zones voisines ( Sarthe, Orne, Loir-et-Cher voire Loiret ). L'angle d'attaque des études privilégie les mouvements sociaux et les archives locales et départemental
  • Accueil du blog
  • Créer un blog avec CanalBlog

Le Pére Gérard

Le blog généraliste du
Voir le blog généraliste du "Père Gérard" : le Percheron Kibul.
Archives
3 novembre 2023

Le 3 novembre 1795 à Nogent-le-Républicain : élection du juge de paix et de six assesseurs.

Le 3 novembre 1795 à Nogent-le-Républicain : élection du juge de paix et de six assesseurs.

 

Macre 1Puis le 12 brumaire an IV/ 03 novembre 1795 jour du mâcre ou châtaigne d’eau selon le calendrier républicain en usage à l’époque, la commission administrative enregistrait les résultats des assemblées primaires de la ville convoquées aux fins d’élire un juge de paix. Était reconduit dans ses fonctions au premier tour le citoyen Morissure fils.

 

95-11-03 1 Juge de Paix 1« [Partie haute du feuillet 76 recto]

aujourd’hui douze Brumaire an quatre  de la république francaise, la commission provisoire Rèmplaçantle district etlamunicipalité de nogentle Rotrou assemblèe au lieu ordinaire de sesseances, presentle cit. Guilletpresident, jourdain, fauveau, Martin fortris, Pissotprocureur Syndic etde la Commune avec le Secrétaire.

sont entrès les citoiens. tardiveau, President de l’assemblée Primaire delaliberté, Baurain Secretaire dela dite assemblée, BessirardRigny augustin Bordeaux[1] President et Secretairede l’assemblée Primaire de galité

Lesquels ontditquilsvenoientapporter àla commission le Récensementdes votes émises [sic] en chaque assemblée Primaire pourl’election d’un juge dePaix, Pourquelle fasselerecensement Général.

la commission, ouï le Procureur Sindic etdela commune procedant au dit récensement Général il enest resultéquel’assemblée Primaire delalibertéetoitcomposée de cent quatrevingtvotans celle de l‛egalité cent trentehuitce qui fait un totalde trois centdixhuit votans consequemmentla majorité absolnecessaire pour être Ɛlu est de centSoixante Suffrages.

que le cit. morissurefilsjuge de Paix actuel á obtenu en l’assemblée Primaire dela liberté cent vingtcinqSuffrages et en celle delègalité cent dix neuf, cequi faitun total de deux centquarante quatre deSuffragesexcedantla majorité absolde quatre vingtquatre voixque le cit. morissure est celuy qui ae obtenu le plus de suffrages etmême le Seul qui aye obtenu la majorité absoluë.

et ál’instant est comparu le cit. morissure lequel á déclaré.

Ɛtontles Ci-dessusdenommésSigs en cet endroit

    auginBourdeau                                  Bessirard Rigny                   

                          Beaurain

                                                             Tardiveau

[…]»[2]

95-11-03 1 vue 1

95-11-03 1 vue 2

Etc 1 noir

  • Puis un peu plus tard dans la journée les mêmes citoyens que précédemment venaient présenter à la commission provisoire de Nogent les résultats des scrutins des assemblées primaires de la ville pour l’élection de six assesseurs au juge de paix. Etaient déclarés élus les citoyens : Dagneau Tarenne, Cherreau, Bernier, Deshayes (boucher de son état), Dubesset père et Courtin Torey.

95-11-03 2 justice

 « […Partie haute du feuillet 76 verso]

LemêmejourSont comparusles cc. tardiveau etBaurain PrèsidentetSecretaire de l’assemblée Primaire dela liberté.

Lecc. BessirardRigny etBordeaux[3]presidentetSecretaire de l’assemblée Primaire degalité

Lesquels ontditquilsvenoient déposer àla commission lesrécensements des votes émises [sic] en chacune de ces assemblées pourl’election de six assesseurs Pourquelle en fasseun Général

la commission procèdant au Récensement Général il enest rèsulté quel’assemblée Primaire dela liberté etoitcomposée de cent votans celle de l‛egalité l’etoitde quatrevingt dix votans ce qui fait cent quatrevingt dix votans autotal

que le cit. dagneau tarenne á obtenu en l’assemblée primaire dela liberté Soixante quatorze suffrages, en celle de lègalité quatre vingt trois suffragescentcinquante Septvoix

le citoien chereau á obtenu en l’assemblée Primaire dela liberté Soixante neuf Suffrages et en celle de lègalité quatre vingt quatre cequi faituntotal de centcinquante trois Suffrages.

le cit. Bernierá obtenu enl’assemblée Primaire delaliberté Soixante neuf Suffrages eten celle de lƐgalité quatre vingt un Suffrages cequi faituntotal de centcinquante voix

le cit. deshayes Boucher Boucher á obtenu  dans l’assemblée Primaire dela liberté Soixante Six Suffrages eten celle de l’egalité quatre vingt deuxau total centquarante huit voix

Le cit. dubesset Pèreá obtenu en l’assemblée primaire dela

n.° 77. g. p.

liberté Soixante un Suffrages eten celle de l’egalité quatre vingt trois Suffrages cequi faitun total centquarante quatrevoix.

Ɛt lecit. courtintorey á obtenu en l’assemblée Primaire dela liberté cinquante Suffrages eten celle de l’egalité Soixante Six voixcequi faitun total centSeize voix.

quisont lescitoiens qui aient obtenu le plus de suffrages

eteuxcomparus ils ontdéclarés accepter les fonctions á euxdéleguées.

Ɛt ontlescomparanssignés.

                               Martin                            Pissot            Jourdaiŋ

    auginBourdeau              

                                  Guillier     Bessirard Rigny                   

Beaurain

                                                             Tardiveau»[4]

 

95-11-03 2 vue 1

 

95-11-03 2 vue 2

Séparation 2

 


[1] Comme au cours de la délibération précédente il convient de lire Bourdeaux et non Bordeaux.

[2] Archives municipales de Nogent-le-Rotrou, 1 D3.

[3] Comme au cours de la délibération précédente il convient de lire Bourdeaux et non Bordeaux.

[4] Archives municipales de Nogent-le-Rotrou, 1 D3.


 

Commentaires