adjudication de la recette des impots - La Révolution Française à Nogent le Rotrou

4 août 2025

Le 4 août 1791 à Nogent-le-Rotrou : adjudication des impôts.

Le jeudi 4 août 1791, la municipalité de Nogent-le-Rotrou procédait à une seconde enchère de l’adjudication de l’imposition foncière après modification des clauses et conditions précédemment adoptée lors de la séance du 30 juillet. Finalement Magloire...

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Tags: Août, 1791, Nogent-le-Rotrou, Nogent-le-Rotrou en 1791, adjudication de la recette des impôts, Magloire Vasseur

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1 août 2025

Le 1er août 1791 à Nogent-le-Rotrou : adjudication des impôts.

Le lundi premier août 1791, la municipalité de Nogent-le-Rotrou procédait à une première enchère de l’adjudication de l’imposition foncière. Finalement elle décidait de procéder à une seconde enchère le jeudi 4 août 1791 : 91_08_01 « Aujourd’hui premier...

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Tags: Août, 1791, Nogent-le-Rotrou, adjudication de la recette des impôts

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27 juillet 2025

Le 27 juillet 1791 à Nogent-le-Rotrou : adjudication du poste de receveur des contributions foncières.

Le 27 juillet 1791 à Nogent-le-Rotrou : adjudication du poste de receveur des contributions foncières. Le mercredi 27 juillet 1791, la municipalité de Nogent décidait de procéder à l’adjudication de la perception des contributions foncières et mobilières...

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Tags: Juillet, 1791, Nogent-le-Rotrou, adjudication de la recette des impôts

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19 février 2025

Le 19 février 1793 à Nogent-le-Rotrou : comptes de la commune, adjudication de la recette des impôts.

Le mardi 19 février 1793, la municipalité de Nogent tenait trois délibérations : 19_02_1793 Dans la première, elle entendait le compte-rendu fait par les citoyens Fortin et Marguerith commissaires nommés par délibération du trente Janvier 1793 pour procéder...

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Tags: Février, 1793, Nogent-le-Rotrou, comptes de la municipalité, Remboursements de travaux effectués, adjudication de la recette des impôts

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1 août 2024

Le 1er août 1791 à Nogent-le-Rotrou : adjudication des impôts.

Le lundi premier août 1791, la municipalité de Nogent-le-Rotrou procédait à une première enchère de l’adjudication de l’imposition foncière. Finalement elle décidait de procéder à une seconde enchère le jeudi 4 août 1791 : 91_08_01 « Aujourd’hui premier...

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Tags: 1791, Août, adjudication de la recette des impôts, Nogent-le-Rotrou

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19 février 2024

Le 19 février 1793 à Nogent-le-Rotrou : comptes de la commune, adjudication de la recette des impôts.

Le mardi 19 février 1793, la municipalité de Nogent tenait trois délibérations : 19_02_1793 Dans la première, elle entendait le compte-rendu fait par les citoyens Fortin et Marguerith commissaires nommés par délibération du trente Janvier 1793 pour procéder...

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4 août 2023

Le 4 août 1791 à Nogent-le-Rotrou : adjudication des impôts.

Le jeudi 4 août 1791, la municipalité de Nogent-le-Rotrou procédait à une seconde enchère de l’adjudication de l’imposition foncière après modification des clauses et conditions précédemment adoptée lors de la séance du 30 juillet. Finalement Magloire...

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1 août 2023

Le 1er août 1791 à Nogent-le-Rotrou : adjudication des impôts.

Le lundi premier août 1791, la municipalité de Nogent-le-Rotrou procédait à une première enchère de l’adjudication de l’imposition foncière. Finalement elle décidait de procéder à une seconde enchère le jeudi 4 août 1791 : 91_08_01 « Aujourd’hui premier...

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30 juillet 2023

Le 30 juillet 1791 à Nogent-le-Rotrou : receveur des impôts.

Le samedi 30 juillet 1791, la municipalité de Nogent-le-Rotrou précisait les clauses et conditions imposées au futur receveur des contributions foncières et mobilières : 91_07_30 « AujourD’hui trente Juillet mil Sept cent quatre vingt onze dans l’aSsemblée...

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27 juillet 2023

Le 27 juillet 1791 à Nogent-le-Rotrou : adjudication du poste de receveur des contributions foncières.

Le mercredi 27 juillet 1791, la municipalité de Nogent décidait de procéder à l’adjudication de la perception des contributions foncières et mobilières pour l’année 1791. L’adjudication du poste de receveur était fixé au lundi 1eraoût prochain : 91_07_27...

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Tags: Nogent-le-Rotrou, 1791, Nogent-le-Rotrou en 1791, Contribution foncière, adjudication de la recette des impôts