comptes de la municipalite - La Révolution Française à Nogent le Rotrou

28 août 2026

Le 28 août 1790 à Mamers : vérification des comptes du sieur Tréboil, ex-receveur.

Le samedi 28 août 1790, la municipalité de Mamers désignait trois commissaires choisis au sein du conseil général aux fins d’examiner les comptes de l’ancien receveur de la municipalité et membre de celle-ci depuis le mois février. «[En marge milieu du...

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Tags: Août, 1790, Mamers, comptes de la municipalité, Tréboil

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19 février 2026

Le 19 février 1793 à Nogent-le-Rotrou : comptes de la commune, adjudication de la recette des impôts.

Le mardi 19 février 1793, la municipalité de Nogent tenait trois délibérations : 19_02_1793 Dans la première, elle entendait le compte-rendu fait par les citoyens Fortin et Marguerith commissaires nommés par délibération du trente Janvier 1793 pour procéder...

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Tags: Février, Nogent-le-Rotrou en 1793, 1793, Nogent-le-Rotrou, comptes de la municipalité, adjudication de la recette des impôts

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28 décembre 2025

Le 28 décembre 1790 à Nogent-le-Rotrou : comptes de l'ancienne municipalité, local pour le bureau de conciliation.

Dans sa première délibération de ce mardi, la municipalité de Nogent-le-Rotrou procédait à l’apurement des comptes de l’ancienne municipalité : 90_12_28 « Ce Jourd'Hui Vingt huit decembre mil Sept cent quatre Vingt Dix du matin dans l'assemblée du conseil...

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Tags: Décembre, 1790, Nogent-le-Rotrou en 1790, Nogent-le-Rotrou, comptes de la municipalité, Bureau de conciliation du tribunal

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25 novembre 2025

Le 25 novembre 1790 à Mamers : nomination de commissaires pour examiner les comptes.

Le jeudi 25 novembre 1790, la municipalité de Mamers nommait les sieurs Nibelle et Mortier comme commissaires aux fins de vérifier les comptes du sieur François Hardouin, receveur de la fabrique, et celui du sieur Renard ancien secrétaire-greffier-receveur...

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Tags: Novembre, 1790, Mamers, comptes de la municipalité, commissaires aux comptes, Nibelle, mortier, comptes de la fabrique

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7 octobre 2025

Le 7 octobre 1790 à Mamers : Comptes du Sieur Tréboil (suite).

Le jeudi 7 octobre 1790, enfin la municipalité examinait, sur le rapport de ses commissaires, l’examens des comptes du sieur Tréboil de façon très scrupuleuse mais également ceux de ses prédécesseurs. Si les comptes du sieur Tréboil étaient finalement...

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Tags: Octobre, 1790, Mamers, comptes de la municipalité, Tréboil

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1 octobre 2025

Le 1er octobre 1790 à Mamers : examen des comptes de la municipalité reporté à une semaine et garde nationale.

Le vendredi 1er octobre 1790, le conseil général de la commune de Mamers n’étant pas en nombre suffisant, l’examen des comptes du Sieur Tréboil [1] , ex-receveur de la municipalité, étaient reporté au jeudi suivant ( soit le 7 octobre 1790). Dans une...

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Tags: Octobre, 1790, Mamers, comptes de la municipalité, Garde nationale

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28 août 2025

Le 28 août 1790 à Mamers : vérification des comptes du sieur Tréboil, ex-receveur.

Le samedi 28 août 1790, la municipalité de Mamers désignait trois commissaires choisis au sein du conseil général aux fins d’examiner les comptes de l’ancien receveur de la municipalité et membre de celle-ci depuis le mois février. «[En marge milieu du...

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Tags: Août, 1790, Mamers, comptes de la municipalité, Tréboil

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19 février 2025

Le 19 février 1793 à Nogent-le-Rotrou : comptes de la commune, adjudication de la recette des impôts.

Le mardi 19 février 1793, la municipalité de Nogent tenait trois délibérations : 19_02_1793 Dans la première, elle entendait le compte-rendu fait par les citoyens Fortin et Marguerith commissaires nommés par délibération du trente Janvier 1793 pour procéder...

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Tags: Février, 1793, Nogent-le-Rotrou, comptes de la municipalité, Remboursements de travaux effectués, adjudication de la recette des impôts

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30 janvier 2025

Le 30 janvier 1793 à Nogent-le-Rotrou : certificats de résidences, comptes de la municipalité.

Le mercredi 30 janvier 1793, la municipalité de Nogent-le-Rotrou tenait deux délibérations :30_01_1793 Dans la première, elle délivrait dix certificats de résidence. « Séance Du trente Janvier 1793. 2.e de la republique françoise [ sic ]. L’assemblée...

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Tags: 1793, Janvier, certificat de residence., comptes de la municipalité, Nogent-le-Rotrou

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19 février 2024

Le 19 février 1793 à Nogent-le-Rotrou : comptes de la commune, adjudication de la recette des impôts.

Le mardi 19 février 1793, la municipalité de Nogent tenait trois délibérations : 19_02_1793 Dans la première, elle entendait le compte-rendu fait par les citoyens Fortin et Marguerith commissaires nommés par délibération du trente Janvier 1793 pour procéder...

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Tags: Nogent-le-Rotrou, Nogent-le-Rotrou en 1793, 1793, comptes de la municipalité, adjudication de la recette des impôts