bureau de conciliation du tribunal - La Révolution Française à Nogent le Rotrou

28 décembre 2025

Le 28 décembre 1790 à Nogent-le-Rotrou : comptes de l'ancienne municipalité, local pour le bureau de conciliation.

Dans sa première délibération de ce mardi, la municipalité de Nogent-le-Rotrou procédait à l’apurement des comptes de l’ancienne municipalité : 90_12_28 « Ce Jourd'Hui Vingt huit decembre mil Sept cent quatre Vingt Dix du matin dans l'assemblée du conseil...

Posté par Nogentrevo à 09:05 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Décembre, 1790, Nogent-le-Rotrou en 1790, Nogent-le-Rotrou, comptes de la municipalité, Bureau de conciliation du tribunal

Partager cet article

10 décembre 2025

Le 10 décembre 1792, à Nogent-le-Rotrou : nomination des membres du bureau de conciliation du tribunal de district.

Le lundi 10 décembre 1792, la nouvelle municipalité de Nogent-le-Rotrou enregistrait la nomination des membres du bureau de conciliation du tribunal de district et procédait à leur installation. 92_12_10 « Ce Jourd’huY diX decembre mil Sept cent quatre...

Posté par Nogentrevo à 09:15 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Décembre, Nogent-le-Rotrou en 1792, 1792, Nogent-le-Rotrou, Bureau de conciliation du tribunal

Partager cet article

6 novembre 2025

Le 06 novembre 1790 à Mamers : Nomination du bureau de conciliation du tribunal.

Le samedi 06 novembre 1790, le conseil général de la commune de Mamers procédait à la nomination des six membres du bureau de conciliation du tribunal. «[En marge au milieu du feuillet 109 recto : 148 n omination du Bureau dePaix etdeConciliatioŋ ______________]...

Posté par Nogentrevo à 09:08 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Novembre, 1790, Mamers, Bureau de conciliation du tribunal

Partager cet article

5 novembre 2025

Le 05 novembre 1790 à Mamers : nomination des 6 membres du bureau de conciliation du tribunal de district.

Le vendredi 05 novembre 1790, la municipalité de Mamers convoquait le conseil général, pour le lendemain deux heures après-midi, afin de choisir les 6 membres du bureau de conciliation du tribunal du district qui devaient siéger deux ans. « [En marge...

Posté par Nogentrevo à 09:09 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Novembre, 1790, Mamers, Bureau de conciliation du tribunal

Partager cet article

3 décembre 2023

Le 03 décembre 1790 à Mamers : matériel pour le bureau de paix et paiement de l’expert envoyé au Mans.

Le vendredi 03 décembre 1790, la municipalité de Mamers, à la requête de son procureur, autorisait son secrétaire-greffier à fournir au bureau de paix et conciliation, siégeant à l’hôtel de ville, le matériel nécessaire à ses activités (voir la délibération...

Posté par Nogentrevo à 09:05 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: 1790, Mamers, atelier de charité, Bureau de conciliation du tribunal

Partager cet article

6 novembre 2023

Le 06 novembre 1790 à Mamers : Nomination du bureau de conciliation du tribunal.

Le samedi 06 novembre 1790, le conseil général de la commune de Mamers procédait à la nomination des six membres du bureau de conciliation du tribunal. « [En marge au milieu du feuillet 109 recto : 148 n omination du Bureau dePaix etdeConciliatioŋ ______________]...

Posté par Nogentrevo à 09:08 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: 1790, Mamers, Bureau de conciliation du tribunal

Partager cet article

5 novembre 2023

Le 05 novembre 1790 à Mamers : nomination des 6 membres du bureau de conciliation du tribunal de district.

Le vendredi 05 novembre 1790, la municipalité de Mamers convoquait le conseil général, pour le lendemain deux heures après-midi, afin de choisir les 6 membres du bureau de conciliation du tribunal du district qui devaient siéger deux ans. « [En marge...

Posté par Nogentrevo à 09:06 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: 1790, Mamers, Bureau de conciliation du tribunal

Partager cet article

24 mai 2017

Le 05 novembre 1790 à Mamers : nomination des 6 membres du bureau de conciliation du tribunal de district.

Le vendredi 05 novembre 1790, la municipalité de Mamers convoquait le conseil général, pour le lendemain deux heures après-midi, afin de choisir les 6 membres du bureau de conciliation du tribunal du district qui devaient siéger deux ans. « [En marge...

Posté par Nogentrevo à 06:05 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: 1790, Mamers, Bureau de conciliation du tribunal

Partager cet article

24 mai 2017

Le 06 novembre 1790 à Mamers : Nomination du bureau de conciliation du tribunal.

Le samedi 06 novembre 1790, le conseil général de la commune de Mamers procédait à la nomination des six membres du bureau de conciliation du tribunal. «[En marge au milieu du feuillet 109 recto : 148 n omination du Bureau dePaix etdeConciliatioŋ ______________]...

Posté par Nogentrevo à 05:55 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: 1790, Mamers, Bureau de conciliation du tribunal

Partager cet article

24 mai 2017

Le 03 décembre 1790 à Mamers : matériel pour le bureau de paix et paiement de l’expert envoyé au Mans.

Le vendredi 03 décembre 1790, la municipalité de Mamers, à la requête de son procureur, autorisait son secrétaire-greffier à fournir au bureau de paix et conciliation, siégeant à l’hôtel de ville, le matériel nécessaire à ses activités (voir la délibération...

Posté par Nogentrevo à 03:25 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: 1790, Mamers, atelier de charité, Bureau de conciliation du tribunal