Le jeudi 5 mai 1791, la réunion de travail pour les impôts mobilier convoquée par le conseil général de la commune lors de sa réunion précédente du 2 mai 1791 était ajournée par manque d’assiduité. Une nouvelle réunion était programmée pour le prochain...

Le 5 floréal an III, jour du rossignol (jeudi 24 avril 1795), au cours de la seconde délibération de la journée le conseil général de Nogent-le-Républicain ordonnait la publication du rôle de l’impôt mobilier. Lors d’une troisième délibération, un membre...

Le jeudi 10 février 1791 : 10_02_1791 La première délibération municipale de cet après-midi portait sur l’état des finances de la municipalité, celle-ci demandant aux autorités supérieures l’autorisation de lever une imposition : « Aujourd'hui Dix Fevrier...

Ce mardi, la municipalité délibérait à propos de reliquats d'impôts : 90_12_07 « Ce Jourd'hui sept decembre mil Sept Cent quatre vingt dix de relevée, l'assemblée du Corps municipal de la ville de Nogent le rotrou ou Se Sont trouvés M.M. Julien Crochard,...

Le vendredi 8 avril 1791, la délibération du conseil général de la commune arrêtait de lever un impôt supplémentaire de 3 000 livres pour les années 1791 et 1792 afin de surseoir à la disparition des droits d’octroi et d’éponger les dettes de la ville...

Le mercredi 31 mars 1790, le Sieur Odillard procureur de la Commune de Mamers communiquait au corps municipal tout une série de requêtes qu’il estimait à traiter d’urgence. La première portait sur l’établissement de l’assiette des impositions pour l’année...

C'est en tout cas ce que nous explique le site "actuelMoyen-äge" dans un article tout récent : 1183, imposer l'impôt Avec la fin des déclarations, le débat sur le prélèvement à la source... et si on revenait justement à la source de l'impôt sur le revenu...