droits d'aide - La Révolution Française à Nogent le Rotrou

4 décembre 2023

Le 04 décembre 1790 à Mamers : droits d’aide.

Le samedi 04 décembre 1790, la municipalité de Mamers, à la requête de son procureur de la commune, ordonnait de publier et de lire aux prônes des messes, le lendemain, une proclamation du directoire du département sur le paiement des droits d’aide. Par...

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26 novembre 2023

Le 26 novembre 1789 à Mamers : Droits d’aides ( suite ).

Le jeudi 26 novembre 1789, la municipalité et le comité de sureté de Mamers réunis recevaient les marchand de vin et d’eau de vie en gros, après les aubergiste l’avant-veille ( voir la délibération du 24 novembre 1789 : http://www.nogentrev.fr/archives/2017/05/03/35242316.html...

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24 novembre 2023

Le 24 novembre 1789 à Mamers : Droits d’aides.

Le mardi 24 novembre 1789, la municipalité et le comité de sureté de Mamers réunis faisaient comparaître les « débitants de la ville ( surtout des aubergistes… tout de même 14 en tout, Mamers devait être alors une ville particulièrement assoiffée ! )...

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16 novembre 2023

Le 16 novembre 1789 à Bonnétable : refus de payer les droits d'aide.

Le lundi 16 novembre 1789, le comité municipal de Bonnétable fait convoquer un aubergiste, capitaine en second d’une des compagnies de la garde nationale de la ville, à comparaître devant lui le samedi suivant pour avoir refusé de payer les droits d’aides....

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24 octobre 2023

Le 24 octobre 1789 à Bonnétable : Refus de payer les droits d’aides.

Le samedi 24 octobre 1789, le comité municipal de Bonnétable entendait le receveur des droits d’aides de la ville qui lui donnait la liste nominative des cabaretiers et boucher ayant refusé de payer les droits non perçus, soit 19 cabaretiers et 6 bouchers...

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14 septembre 2023

Le 14 septembre 1789 à Bonnétable : droits d'aides.

Le 14 septembre 1789 à Bonnétable. Le lundi 14 septembre 1789, le comité provisoire de la ville de Bonnétable rappelait aux aubergistes et bouchers l’obligation dans laquelle ils étaient de continuer à payer les droits d’aides, ceux-ci s’engageaient à...

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10 septembre 2023

Le 10 septembre 1790 à Mamers : droits d’aide, suite mais pas fin.

Le vendredi 10 septembre 1790, la municipalité de Mamers tenait la séance prévue la veille pour régler le problème de la perception des droits d’aide ( voir ici ). Aucun aubergiste ou cabaretier n’étant présent le cas restait donc en suspend… «au j ourdhu...

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9 septembre 2023

Le 9 septembre 1790 à Mamers : droits d’aide, suite mais pas fin.

Le jeudi 9 septembre 1790, la municipalité de Mamers, recevait une vingtaine de débitants de boisson de la ville (dont au moins un membre élu du conseil général de la commune : le Sieur Quelquejeu) venus non pas faire soumission au paiement des droits...

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8 septembre 2023

Le 8 septembre 1790 à Mamers : droits d’aide, une AG qui tourne mal.

Le mercredi 8 septembre 1790, la municipalité de Mamers, en présence du procureur-syndic du district et de membres de cette administration, organisait une assemblée générale des habitants de la ville afin de les informer de ses décisions visant à faire...

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29 août 2023

Le 29 août 1790 à Mamers : droit d’aides.

Le dimanche 29 août 1790, la municipalité réunit exceptionnellement pour poursuivre sa délibération de la veille faisait droit à la requête de son procureur de faire lire aux prônes des messes de ce jour et publier la proclamation du directoire du département...

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