droits d'aide - La Révolution Française à Nogent le Rotrou

28 août 2023

Le 28 août 1790 à Mamers : droit d’aides.

Le samedi 28 août 1790, le procureur de la commune, suite à une proclamation de l’administration du département de la Sarthe, requérait que la municipalité fasse recouvrir les droits d’aides, non perçus depuis un an, en faisant appel à la force armée...

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15 juillet 2023

Le 15 juillet 1790 à Mamers : Les droits d’aide font des vagues le 14 juillet.

Si pour le moment nous ne pouvons rien dire des cérémonies qui eurent lieu en la ville de Mamers à l’occasion du 14 juillet 1790, nous savons que la journée n’a sans doute pas aussi consensuelle que d’aucun l’aurait désiré [1] . En effet, si le jeudi...

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Tags: 1790, Mamers, 14 juillet, droits d'aide

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10 mai 2023

Le 10 mai 1790 à Mamers : Mamers veut un tribunal et droits d'aides encore.

Le dimanche 10 mai 1790, la municipalité de Mamers donnait pourvoir au sieur Le Camusat de la Fremonière, son chargé de pouvoir à Paris, pour affilier la ville de Mamers à un comité de députés de l’assemblée s’étant constitué rue de Richelieu à Paris...

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10 mai 2023

Le 10 mai 1790, Mamers se démène pour obtenir un tribunal et droits d’aides encore.

Le dimanche 10 mai 1790, la municipalité de Mamers donnait pourvoir au sieur Le Camusat de la Fremonière, son chargé de pouvoir à Paris, pour affilier la ville de Mamers à un comité de députés de l’assemblée s’étant constitué rue de Richelieu à Paris...

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4 mai 2023

Le 4 mai 1790 à Mamers : Refus du paiement des droits de « pied fourché » et nomination d’un commissaire de police.

Ce lundi 4 mai 1790, la municipalité entendait le réquisitoire de son procureur demandant l’enregistrement d’un certain nombre de lois ou proclamation du roi Parmi les documents dont le procureur requérait enregistrement certains avaient fait déjà l’objet...

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Tags: 1790, Mamers, droits d'aide, Pied Fourché

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28 avril 2023

Le 28 avril 1790 à Mamers : Droits d’aides, le retour.

Le mercredi 28 avril 1790, le procureur de la commune lisait aux membres de la municipalité divers documents, dont un décret de l’assemblée nationale en date 22 mars 1790, confirmant que les droits d’aides [1] étaient maintenus et qu’ils devaient être...

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24 mai 2017

Le 28 avril 1790 à Mamers : Droits d’aides, le retour.

Le mercredi 28 avril 1790, le procureur de la commune lisait aux membres de la municipalité divers documents, dont un décret de l’assemblée nationale en date 22 mars 1790, confirmant que les droits d’aides [1] étaient maintenus et qu’ils devaient être...

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24 mai 2017

Le 10 mai 1790, Mamers se démène pour obtenir un tribunal et droits d’aides encore.

Le dimanche 10 mai 1790, la municipalité de Mamers donnait pourvoir au sieur Le Camusat de la Fremonière, son chargé de pouvoir à Paris, pour affilier la ville de Mamers à un comité de députés de l’assemblée s’étant constitué rue de Richelieu à Paris...

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24 mai 2017

Le 15 juillet 1790 à Mamers : Les droits d’aide fait des vagues le 14 juillet.

Si pour le moment nous ne pouvons rien dire des cérémonies qui eurent lieu en la ville de Mamers à l’occasion du 14 juillet 1790, nous savons que la journée n’a sans doute pas aussi consensuelle que d’aucun l’aurait désiré [1] . En effet, si le jeudi...

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24 mai 2017

Le 29 juillet 1790 à Mamers : Enregistrement de lois, rôle des contributions et droit de pied fourché.

Le jeudi 29 juillet 1790, le procureur de la commune de Mamers requérait de la municipalité l’enregistrement de lois, ce que celle-ci lui accordait mais seulement le lundi 2 août suivant [1]. Mais les principales requêtes du procureur de la commune concernaient...

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Tags: 1790, Mamers, droits d'aide, Contribution patriotique, Pied Fourché