droits d'aide - La Révolution Française à Nogent le Rotrou

10 mai 2025

Le 10 mai 1790, Mamers se démène pour obtenir un tribunal et droits d’aides encore.

Le dimanche 10 mai 1790, la municipalité de Mamers donnait pourvoir au sieur Le Camusat de la Fremonière, son chargé de pouvoir à Paris, pour affilier la ville de Mamers à un comité de députés de l’assemblée s’étant constitué rue de Richelieu à Paris...

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Tags: Mai, 1790, Mamers, Tribunal du district, droits d'aide

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28 avril 2025

Le 28 avril 1790 à Mamers : Droits d’aides, le retour.

Le mercredi 28 avril 1790, le procureur de la commune lisait aux membres de la municipalité divers documents, dont un décret de l’assemblée nationale en date 22 mars 1790, confirmant que les droits d’aides [1] étaient maintenus et qu’ils devaient être...

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Tags: Avril, 1790, Mamers, droits d'aide

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17 février 2024

Le 17 février 1791 à Mamers : la municipalité refusait d’obéir au département et s’opposait à ses officiers de la Garde National

Le 17 février 1791 à Mamers : la municipalité refusait d’obéir au département et s’opposait à ses officiers de la Garde Nationale. Le reste de la séance municipale de ce jeudi 17 février 1791, la municipalité de Mamers réunit en conseil général et outré...

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Tags: Garde nationale, conflits politiques, 1791, Mamers, droits d'aide, Conflit avec le département

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26 décembre 2023

Les 26 et 28 décembre 1789 à Mamers : droits d’aides, le receveur menacé par lettre anonyme.

Le dimanche 26 décembre 1789, la municipalité et le comité de sûreté de Mamers délibéraient à nouveau au sujet de la perception des droits d’aides ( voir ici : http://www.nogentrev.fr/archives/2017/05/11/35274196.html; et là : http://www.nogentrev.fr/archives/2017/05/14/35284156.html...

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Tags: 1789, Mamers, droits d'aide

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22 décembre 2023

Le 22 décembre 1790 à Mamers : retours sur les événements du 12 ?

Le mercredi 22 décembre 1790, la municipalité de Mamers recevait une demande de la part du comité militaire de la garde nationale demandant une expédition de la délibération municipale du 12 de ce mois. Ce que refusait la municipalité avançant qu’expédition...

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Tags: Garde nationale, 1790, Mamers, droits d'aide

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20 décembre 2023

Le 20 décembre 1789 à Mamers : perception des aides.

Le dimanche 20 décembre 1789, la municipalité et le comité de sûreté de Mamers prenaient des mesures visant à la perception des droits d’aides sans enthousiasme excéssif malgré d’assez longs considérants tout à fait respectueux de la légalité. En effet,...

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Tags: 1789, Mamers, droits d'aide

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16 décembre 2023

Le 16 décembre 1790 à Mamers : perception des droits d’aide (suites mais sans doute pas fin).

Le jeudi 16 décembre 1790, la municipalité recevait une lettre et un procès-verbal du sieur Lemaigre, receveur des droits d’aide, dont ce dernier demandait le dépôt au greffe municipal ce que le bureau municipal faisait. Ledit procès-verbal était une...

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Tags: 1790, Mamers, droits d'aide

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15 décembre 2023

Le 15 décembre 1790 à Mamers : perception des droits d’aide (suites).

Le mercredi 15 décembre 1790, le maire et le procureur de la commune de Mamers devaient à nouveau délibérer à propos de la perception des droits d’aide. Suite à la séance de la veille (voir ici), elle recevait quatre contribuables qui se plaignaient du...

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Tags: 1790, Mamers, droits d'aide

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15 décembre 2023

Le 15 décembre 1789 à Mamers : refus du paiement des droits d’aide.

Le mardi 15 décembre 1789, la municipalité et le comité de sûreté de Mamers revenaient sur l’affaires des droits d’aides non perçus depuis le début août 1789 dans la ville ( voir les séances des 24 et 26 novembre 1789 : http://www.nogentrev.fr/archives/2017/05/03/35242316.html...

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Tags: 1789, Mamers, droits d'aide

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14 décembre 2023

Le 14 décembre 1790 à Mamers : perception des droits d’aide (suites et…fin ?).

Le mardi 14 décembre 1790, comme la municipalité de Mamers recevait les bouchers, hôtes et cabaretiers venus faire leur soumission au paiement des droits d’aide à la condition que ce fut en d’autres mains que celles des employés de la Régie. Malgré les...

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Tags: 1790, Mamers, droits d'aide