Canalblog
Editer l'article Suivre ce blog Administration + Créer mon blog
La Révolution Française à Nogent le Rotrou

2 auteur portrait

La Révolution Française à Nogent le Rotrou
  • Nogent-le-Rotrou et son district durant la Révolution française avec des incursions dans les zones voisines ( Sarthe, Orne, Loir-et-Cher voire Loiret ). L'angle d'attaque des études privilégie les mouvements sociaux et les archives locales et départemental
  • Accueil du blog
  • Créer un blog avec CanalBlog

Le Pére Gérard

Le blog généraliste du
Voir le blog généraliste du "Père Gérard" : le Percheron Kibul.
Archives
24 mai 2017

Le 13 janvier 1791 à Mamers : contribution foncière.

 

Mamers 21

Le jeudi 13 janvier 1791, la municipalité de Mamers décidait de convoquer un conseil de la commune puis, huit jours après, un conseil général de la commune pour préparer les documents en prévision de la levée de la contribution foncière pour l’année, en fait il s’agissait de découper la ville en sections d’imposition.

«[En marge en-milieu du feuillet 139 verso  :

  198[1]]

aujourd’huy treize Janvier 1791 Le Bureau Municipal assemblé, à l`hôtel de la Commune, en la manière accoutumée. –

il a èté observé par le procureur de la Commune, qu’il étoit urgent et interrèSsant[fin de mot non visible sur le document numérisé] d’assembler, premierement Le conseil Municipal, et ensuitte le conseil gl dela commune, pour déliberer Sur l’execution de la loy concernant la contribution patriotiquefonciere ; -

La Matiere mise endèliberation, nous Maire et officiers Municipaux formant Le Bureau Municipal, il a èté arrèté, que Sans attendre Le Mandement du Directoire de District ; nous ferons convoquer, le conseil Municipal, pour, unanimement, faire ; huit jours auparavant la convocation du Conseil g.l de la commune, afin de Procéder à la formation d’un tableau indicatif du nom des Différentes divisions du[fin de mot rayé non déchiffré]territoire, de notre Municipalité, Sous le nom de Sections, et ensuitte, procéder à l’execution à la ditte loy concernant le contribution fonciere , du 1.er x.bre 1790. –

fait et arrèté, à L’hôtel de la Commune, les dits Jour et an que dessus,

                                                                                                   Le proust Desageux                

                                                                                                                                  Maire

 

   Chartier                     Petihomme fils        Besniard                  fleury

 p.r dela com.e                  Scre Gffe»[2]

91-01-13 delib 1 vue 1



[1] Erreur de numérotation ce devrait être le 199.

[2] AD72 1MI 1343 (R129).

Commentaires