Novembre éphéméride

Le vendredi 29 novembre  1793 ( 9 frimaire an II ), la municipalité de Nogent-le-Rotrou procédait de nouveaux à des estimations et  réquisitions de huit chevaux destinés aux armées. Cependant, l’un d’entre-eux, une jument fut réformée et rendue à son propriétaire : « aujourd’huY neuf Frimaire Second de la republique Francaise une et indivisible Nous SousiGnés maire officiers municipaux de la Commune de nogent le rotrou, Conformément á l’arrêté du representant du peuple dans les departements de la Seine Inferieure, de... [Lire la suite]

Le jeudi 29 novembre 1792, la municipalité de Nogent-le-Rotrou procédait à l’installation du tribunal de district nouvellement élu. 92_11_29___Nogent « Aujoud’huÿ vingt neuf novembre mil Sept Cent quatre vingt Douze L’an 1er de la republique française [ et non françoise ] . Neuf heures du matin en l’assemblée du conseil general de la Commune de la ville de nogent Le rotrou Seante en La salle du district de la ditte ville Le procureur de la Commune après lecture faite du procés verbal de nomination faite par Le corps electoral... [Lire la suite]

Séance du dimanche 28 novembre 1790 : Nomination d'un juge de paix. 90_11_28___Nogent « Ce Jourd'hui Vingt huit novembre mil Sept Cent quatre vingt dix de relevée, l'assemblée du conseil géneral tenante, Le procureur Syndic lecture faite d'un procés verbal du vingt cinq novembre present mois Contenant recensement général des suffrages des deux sections de cette ville tendants à la nomination d'un Juge de Paix, et enonciatif que M. Brunet à été reconnu Juge de Paix de cette Ville , Sur la majorité absolue acquise en Sa... [Lire la suite]

Le mercredi 28 novembre 1792, la municipalité de Nogent-le-Rotrou entendait la demande de salaires des deux gardes meubles nommés pour veiller sur les biens des maisons des Ursulines et du Nazareth, et leur accordait la somme de  40 sous ( soit 2 livres ) par jour de garde. 92_11_28___Nogent « Ce Jourd’huy  Vingt  Huit Novembre mil Sept cent quatre Vingt douZe L’an premier de la République FrançoiSe. En l’assemblée permanente Du Conseil Général de la Commune de NoGent le Rotrou tenüe publiquement. Sont... [Lire la suite]

Le vendredi 26 novembre 1790 à Nogent-le-Rotrou. Séance du 26 novembre 1790 : Emprisonnement Dieu. 90_11_26___Nogent « Ce jourd'hui vingt Six novembre mil Sept Cent quatre vingt dix de relevée, l'assemblée municipale seante, Il a été observé par un des membres que le S. Lavée dit dieu avoit été arrêté en Conséquence du requisitoire decerné contre lui et qu'il gardoit prison en ce moment ; Sur quoi matiére mise en deliberation, M. M. les officiers municipaux + [ rajout en fin de délibération : + oui le suppléant... [Lire la suite]

Le lundi 26 novembre 1792, la municipalité de Nogent-le-Rotrou enregistrait les nominations des assesseurs du juge de paix de la ville, puis celle de son greffier : 92_11_26___Nogent « CejourdhuY Vingt SiX novembre mil Sept cent quatre vingt douze l’an premier de la liberté de legalité et de La republique Froi.e. En l’aSsemblée permanente du conSeil G.al de la Commune de Nog.t le Rotrou tenüe publiquement. Sont comparus les citoyens Boucher et quatranvauX commissaires nommés par la Section De la liberté et les... [Lire la suite]

Le mardi 26 novembre  1793 ( 6 frimaire an II ), la municipalité de Nogent-le-Rotrou tenait quatre délibérations. Dans la première elle discutait d’une affaire qui l’opposait depuis plusieurs années ( décembre 1790 ) à des particuliers adjudicataires de la seconde moitié des droits d’octroi de la ville pour l’année 1790 : « AuJourd’huY SiX Frimaire L’an 2.e de la République Française une et Indivisible. En l’aSsemblée permanente du Conseil Général de la Commune de Nogent le Rotrou Tenüe Publiquement. Le C.en Fauveau... [Lire la suite]

Le jeudi 25 novembre 1790 à Nogent-le-Rotrou. Séance du 25 novembre 1790 : adjoints Juges du district. 90_11_25___Nogent « Ce Jourd'hui vingt quatre cinq novembre mil Sept cent quatre Vingt dix du matin dans l'assemblée du Conseil général de la Commune ; le procureur syndic à representé que sur l'exposé des juges de tribunal de district il était indispensable que le conseil procedât à la nommination de Six adjoints pour assister a l'instruction des procedures criminelles de ce tribunal, en conformité de l'article cinq des... [Lire la suite]

Le dimanche 25 novembre 1792, la municipalité de Nogent-le-Rotrou enregistrait l’élection du juge de paix de la ville. 92_11_25___Nogent « Ce JourdhuY vingt cinq Novembre mil Sept cent quatre vingt douze L’an premier de la Republique FrançoiSe. En l’aSsemblée permanente du conSeil G.al de la Commune de Nogent le Rotrou tenüe publiquement Les citoYens Boucher Serrurier & Barbier huiSsier deputés de l’aSsemblée primaire de la SectioN de la liberté, et les citoYens Jean Jallon & huger députés de la Section de l’egalité,... [Lire la suite]

Séance du mercredi 24 novembre 1790 : Juges du district : installation. 90_11_24___Nogent « Ce Jourd'hui vingt quatre novembre mil Sept cent quatre Vingt dix du matin dans l'assemblée municipale du Conseil général de la Commune de la ville de nogent le rotrou ou se sont M. M. séante à la salle de l'auditoire de ladite ville. Le procureur de la commune aprés lecture faite du procés verbal contenant vérification des conditions d'eligibilité de chaque juge de ce district en date du Seize novembre mil Sept cent quatre vingt... [Lire la suite]