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La Révolution Française à Nogent le Rotrou

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La Révolution Française à Nogent le Rotrou
  • Nogent-le-Rotrou et son district durant la Révolution française avec des incursions dans les zones voisines ( Sarthe, Orne, Loir-et-Cher voire Loiret ). L'angle d'attaque des études privilégie les mouvements sociaux et les archives locales et départemental
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24 mai 2017

Le 22 novembre 1790 à Mamers : obligation de balayer devant sa porte.

Le lundi 22 novembre 1790, la municipalité de Mamers, à la requête de son nouveau procureur de la commune, le sieur Chartier, ordonnait aux habitants de balayer devant leurs portes les mardi et vendredi avant neuf heures du matin sous peine de 10# d’amende.

90-11-22 delib 1 balayeur

90-11-22 delib 1 balayeuse

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

« [En marge partie haute du feuillet 123 recto :

      171.

Ordonnance Pour

 Le Balayement.

    des Rües

______________]

aujourd’huy vingt deuxiémede novembre mil SePt cent quatre vingt diX.

Nous officiers  MuniciPauX assemblés. LeProcureur deLaCommune aremontré que Plusieurs habitants deCette ville aumePris devos ordonnances se Sont disPensés dePuisbien dutemPs deBalayer devant LeursPortes, quedans cemoment Les Boues Sont ensigrandes quantité dans Les Rües que quelques unes enSont encombrées, qu’il est necessaire d’y remedier en rendant une nouvelleordonnance qui enjoigne à tousLes habitants deBalayer devant leurs Portes les mardy et vendredy de chaque Semaine avant neuf heures du matin aPeine dediX Livres damende et d’ordonner avôtreCommisSaire dePolice deSe transPorter adiX heures dans Les Rues et deverbaliser contre Les habitants qui auroient negliger dese Conformer àvôtre ordonnance.

90-11-22 delib 1 balaisNous officiers MuniciPauX Faisant droitSur LeRequisitoire du Procureur deLaCommune +[rajout en fin de délibération : + ordonnons] à tous Les habitants decette ville de Balayer devant Leurs Portes Les Mardy et vendredy deChaque Semaine avant neuf heures dumatin aPeine dediX Livres d’amende ; Enjoignons ànôtre CommisSaire de Police de veiller setransPorter ces mêmesJours diX heures du Matin dans Les Rues et de dresser Procésverbal contre CeuX qui negauroient negligé dese conformerànôtre ordonnance.

Donné àL’hôtel deville Lesd.jour etan quedessus

                                          J.Guitrel       Besniard     petithomme

       fleury

                            Chartier

                  p.r dela commune»[1]  

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[1] AD72 1MI 1343 (R129).

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