Nous avons vus qu’en 1790, les tensions politiques étaient très vives à Nogent entre les anciennes élites, et les nouvelles autorités plutôt soutenues par le mouvement populaire ( voir l'article sur ce blog en cliquant ici ) , il en fut de même durant l’année 1791. Si dans un premier temps les oppositions restèrent larvée, la situation s’envenimera à l’automne au moment des plus fortes tensions autour de ce qu’il est convenu de nommer l’affaire «  des sœurs patriotes » au point que la municipalité expliqua les troubles par une trop grande proximité, voire une confusion des rôles, entre les membres de l’Hôtel-Dieu de Nogent et les membres du directoire du district.

 

3.1. Des tensions subsistantes entre municipalité et certains membres des gardes nationaux.

Ces tensions pouvaient prendre la forme de petites escarmouches avec certains des officiers de la garde nationale.

Image1

M. de Saint Pol était sans conteste un des officiers de la garde nationale que la municipalité regardait avec la plus grande méfiance. Surtout, s’il contestait son imposition. Le 8 janvier 1791, les officiers municipaux avaient à se prononcer sur une délibération du district portant sur une réclamation de M. de Saint Pol tendant à faire diminuer ses impositions portant sur sa terre de la Trélaudière déjà imposée par la commune de Saint Jean Pierrefixte. Ils rejetèrent la demande expliquant que la Trélaudière avait toujours été imposée à Nogent :

« Le S. De St Pol se plaint avec raison que les officiers Municipaux de la paroisse de Pierrefixte l'aient impoSés pour ses pièces de terre Situées par extension dans leur territoire tandis qu'il est Imposé par la municipalité de Nogent dont Releve le chef lieu de cette metaierie pour l'universalité des objets qui la composent, la question Se reduit donc au point de Seavoir Laquelle des deux municipalités a fait une anticipation Sans etre autoriSée. Celle de nogent le rotrou toujours attachée a l'esprit de la loi comme [en marge : + reglant toujours ses operations Sur l'esprit des loix autant qu'il lui est possible ] a consulté le décret qui a été prononcé par l'aSsemblée nationale Sur la masse des repartitions pour l'impot de 1790, et a Statué Sur ses dispositionnements. Ce décret porte textuellement que les Impots Seront repartis en 1790 Comme par le paSSé ; or Dans les années anterieures à l'exercice de 1790, la trelaudière a toujours été Imposée univerSellement par la municipalité de Nogent, donc en 1790 elle Devoit encore l'etre. Il en resulte donc que c'est par une anticipation illegale et Sans Fondement que les of. Municipaux de pierrefixte ont réuni ces terres ont imposé les pièces dependantes de la trelaudiere. Car Il paroit que le legislateur a voulu en ne portant aucun changement au mode de répartition pour l'année 1790 et que l'usage FaSSe loi pour les terres d'extension. Cet usage comme l'ont établi les officiers municipaux les sert incontestablement, ils concluent en Consequencenque le departement sur l'avis du district, declarent bonne et valable la réunion qu'ils ont faite des terres contentieuses ciSe ppal manoir, et ont signé avec le Sécrétaire greffier don acte ./. baugar      Dagneau

             Fauveau                    J. marguerith

              Secrre                               P Piau »[1]

 

Un mois plus tard, le 5 février 1791, éclata un contention entre la municipalité un autre officier de la Garde nationale, Sortais Tarenne[2]. La municipalité sollicitait du département ou du district le droit de poursuivre en justice pour obtenir le payement de sommes dues à la commune[3].

Signe d’une tension sérieuse avec le directoire du district, le 25 janvier 1791, la municipalité s’opposait à la demande d’exemption de service de la garde nationale pour les membres du secrétariat du district, égratignant ledit directoire au passage :

« Et De Suite rapport a été Fait par ledit procureur de la commune d'une deliberation du directoire du District en date du dix neuf Janvier présent mois par laquelle le directoire arrête que la municipalité Voudra bien prendre en conSidération l'exposé du procureur Syndic enonciatif que l'emploi l'emploi des commis Secrétaire du district au Service de la garde est prejudiciable aux affaires de l'adminiStration et pour en arrêter l'expedition.

Sur quoi, matiére mise en deliberation, le procureur de la Commune entendu, le corps municipal a obServé que s'il falloit retrancher et exempter du Service de la garde nationale tous ceux qui Sont attachés Soit à l'administration Soit à l'ordre Judiciaire, il y auroit au moins SoiXante Habitant d exemptés, que ces personnes Pour la Seule Gardes nationaux font Partie de ceux qui sont + [ en marge : + Principalement ] devouéS à la defense de la cauSe commune ; au moyen de ce que les particuliers Sans Fortune en font pour l'ordinaire le Service que avec la plus Grande InSouscience ; que les commis Secretaires ont donné d 'ailleurs des preuves de Bravoure et d'un devouement trop Signale pour les retrancher de la garde nationale ; aDviser de ce que cette eXemPtion en leur faveur feroit murmurer tous les ouvriers et petits fabriquants qui pour subvenir auX BeSoins d'une nombreuse Famille sont obligés de paSSer les nuits a travailler ; que ces ConSiderations Seules doivent empecher la mp a correspondre aux Intentions de l'administration ; à arrêté+ [ en marge : + le corps municipal ] que M. M. lesdits commis Secrétaires auroient la faculté de Se faire remplacer + [ en marge : + suivant l'esprit de la loi qui Statue sur le Service des gardes nationale ] lorsque les occupations de l'administration apporteroient un obStacle à leur representation au Corps de garde. Trois mots rayés nuls. Et ont les officiers municipaux Signé avec le Sécrétaire greFFier dont acte. ./.

J. Crochard                        J. Marguerith

  maire

Baudoüin                     vaSseur                Baugars             Gallet fils

                  Dagneau                     Lequette           Fauveau

                                                    Pr de la Ce             Scrt »[4]

 

Image2Enfin, menace plus sérieuse, le 20 avril 1791, la municipalité menaçait de dénoncé devant les tribunaux, les officiers de la 3e compagnie, dite compagnie Carpentin[5], qui avait procéder à la nomination au grade de Caporal le Sieur Dubuard sans en référer à elle :

« et deSuite le procureur de la Commune a fait rapport d’une deliberation priSe par les Fusilliers de la compagnie Carpentin contenant demiSsion de plusieurs membres de la Compagnie et nomination du S.r Dubuard au grade de Caporal.

Sur quoi le procureur de la Commune a dit que cetoit en infraction des dispoSitions qui statuent Sur la formation et orGaniSation des corps civils et militaires, que la compagnie de Carpentin S’etoit constituée en corps et avoit prise un arreté, et a en outre rappellé le décret qui prohibe et declare SeditieuSe toutes aSsemblées de citoyens qui ne Seroient pas autoriSées par la loi et les Corps administratifs, que d’ailleur Il etoit inoui qu’une compagnie isolée prit des deliberations, ce qui ne pouvoit appartenir qu’a la garde nationale aSsemblée Sous l’autoriSation de la municipalité, et a requis ledit procureur de la Commune qu’il fut fait defenSe auX membres de la dite compagnie de recidiver.

auquel requiSitoire obtemperant le corps municipal a arreté de faire defense a m. m. les officiers et fuSilliers de ladite compagnie de Carpentin de prendre à l’avenir de pareilles deliberations Sous peine detre denoncés comme refractaire a la loi, declare illegale celle priSe par la compagnie Carpentin dont acte.

//J. Crochard                                 VaSseur                         Proust 

        maire

Pre Lequette                     Baugars                             J. marguerith

Pr de la C.                             Dagneau                       Fauveau 

                                                                                       Se »[6]

 Signalons également, le 15 juin 1791, la dénonciation du fait que les clercs tonsurés de la ville n’effectuaient pas les service de la Garde nationale. Bien que cet événement relevait plus des problèmes religieux, il n’est pas tout à fait impossible que cela fût une manière détourner de pointer des tolérances jugées coupables de part des officiers de la garde nationale, voire du district. Ce jour-là, une délégation de la Société des Amis de la Constitution de Nogent[7], menée par Girouts et Chasles nouvellement nommé à Nogent et arrivé seulement depuis le 11 juin, venait présenter une pétition de la Société visant à assujettir au service de la garde nationale tous les citoyens de la ville. Cette pétition visait, sans le dire de façon explicite les clercs, car Chasles et Forestier tous deux ecclésiastiques déclaraient se soumettre au service dans la Garde nationale.

Image3« Aujourd’hui Dix Sept juin mil Sept cent quatre Vingt onze dans l’assemblée du ConSeil municipal de la ville de nogent le rotrou. sont comparus M. M. Giroust Châles, Briere, Forestier Bazin godet deputés par la Société des amis de la ConstitutioN lesquels conduits par les motifs de retablir une Securité parfaite Dans la Société de cette ville, et de prevenir tous les inconvenients que les circonstances Font craindre, ont eXposé qu’ils croYent abSolument neceSSaire pour le maintien du bon ordre d’aSSujettir au Service indistinctement tous les citoyens de cette ville même les fonctionnaires publics.

Au Soutien du présent exposé M. M. Forestier et Chales se sont soumis tant en leur nom qu’en Celui de leurs Collegues de Faire le service du representatif dans la Garde nationale.

Surquoi, oui le procureur de la commune, le corps municipal a arrêté de rendre hommage au patriotisme qui anime M. M. les amis de la ConStitution, et d’obtemperer auX dispositions de leur eXposé en prenant les mesures qui pourroient s’allier avec l’ esprit et la lettre de laloi+ [ en marge : + en consequence ont arrêté que les citoyens qui Feroient Faute seroient punis corporellement ; et ont les officiers municipaux signé avec M. M. les deputés qualifiés cY dessus. Un mot rayé nul.         

  Forestier

                       Giroust                 Bazin               Briere          Châles

                                                                                                   Pal

Godet

 Pre Lequette                     baugars                     Baudoüin         Gallet Fils

Pr de la C.»[8]

 

La municipalité avait d’ailleurs pris les devants en convoquant tous les clercs tonsurés résidant dans la ville pour savoir s’il se soumettaient au service de la garde national avant même l’arrivée de la délégation de la Société des Amis de la Constitution[9]. Sur sept clercs convoqués deux refusèrent, les autres donnant des réponses nuancées ( voir en annexe leurs déclarations )[10].

 

3.2. Conflits entre la municipalité et les district.

Avant de se transformer en crise politique ouverte à l’automne 1791, les relations entre le district, et plus particulièrement son directoire, et le corps municipal de la ville de Nogent-le-Rotrou étaient particulièrement tendues.

Cela pouvait transparaître à travers de faits anecdotiques, que non qualifierions de «  faits divers » de nos jours, qui pouvaient se transformer en occasion de froisser l’administration « adverse ».

Par exemple, le 27 janvier 1791, Louis Michel Marchand, boucher de la ville, se présentait devant le municipalité pour y fait rapport que le mardi 25 : «  […] au moment ou M. M. les administrateurs du District de cette ville étoient occupés à la reception d'encheres et adjud.on de biens nationaux et en Signe de rejouiSsance des premiere ventes on tiroit les boëtes[11] Sur les onze heures et demie du matin le fils marchand revenant de l'inStructioin des freres de l'ecole chretienne et en rang avec les autres enfants obligés de paSserpar dev.t la porte du District rüe S.t Laurent pour S'en retourner chez eux, a l'instant même de leur paSsage, une boïte s'eclata en diFFerents morceauX dont l'un preciSement se porta sur ledits Marchand Fils qui le renversa comme mort, et aussitôt par la plaie survenüe on S'apperçut de la chute de partie de Ses Intestins, qu'on Fut obligé de le porter chez lui, le comparant dans cet etat deplorable Fit aussitôt Secourir son fils d'un chirurgien ; qu'a cet aspect Sa Femme a peine a Se retablir d'une chouche [ sic ] laborieuSe eprouva un faiblissement qui la rend dangeureuSement malade ; que ces faits sont dans la plus exacte Vérité, le coup fatal s'etant porté en présence de partie de nous officiers municipaux, et l'autre partie en aYant pleine connoissance ; que dans cet etat aFfligeant, ledit marchand aYant a sa charGe se femme ayant eprouvé une rechute SerieuSe, et Son fils dans la poSition la plus critique Il conviendroit de nous IntereSser pour lui aupréS du Dep.t pour lui faire obtenir du secours proportionnél à la perte qu'il va eprouver tant par la continuation de la maladie de Sa femme et celle de Son fils que par la perte de tous ceuX qu'il est à la veille de faire. »[12] La municipalité demandait au département d’accorder des secours audit Marchand, faisant transmettre au directoire du district pour donner leur avis et transmettre au département. Mais une fois le plaignant retiré la municipalité ne put s’empêcher de demander la destruction des «  böetes » ajoutant que « […] la Sureté de la vie des habitants de Cette ville sembloit preFerable aux Signes de rejouiSSances amenés eXprimés par l'eXplosion de la charge desdites böetes+, [ en marge : + en conSequence, oui le procureur de la commune Il a été arreté que les dites boites seroient anéanties. ]»[13] laissant ainsi sous-entendre que la responsabilité de l’événement incombait à l’administration du district. D’ailleurs, le département refusa de fournir les fonds réclamer pour aider le Sieur Marchand, lors de sa séance du 28 février 1791, la municipalité en prit acte déclarant qu’elle ne pouvait prendre en charges lesdits secours :

« Ce Jourd'hui Vingt huit Fevrier mil Sept cent quatre vingt onze dans l'assemblée du Corps municipal de la ville de Nogent lerotrou ou se Sont trouvés M. M. Crochard maire, baugars, marguerite, Baudouin, Dagneau, officiers municipaux, S.r. Lequette procureur de La Commune Lequel a Rapporté un arrêté du departement qui porte que l'indemnité reclamée par le S.r Marchand pour le malheur arrivé à Son fils ne doit pas etre à la charge de l'administration, mais Supportée par la municipalité en date du onze Février mil Sept cent quatre vingt onze, de celui du district qui ordonne l'envoi a la municipalité de l'arrêté Du dep.t cY deSsus, et ledit procureur de la Commune à Requis que l'on Se conFormât auX diSpositions et aux deliberations Sus datées.

Le corps municipal a observé qu'il ne croyoit pas que le malheur de dedommaGement reclamé par le S.r Marchand ne devoit point être Supporté par la caiSse, puisque le malheur arrivé au Fils de ce particulier n'avoit été occaSionnés que pour donner plus de publicité des operations qui intereSsoient la France entiere, ce que pour manifester la Joie [ un mot rayé illisible ] ressentoient les âmes de la conStitution à la vüe d'actes qui en acceleroient la perfection, que d'ailleurs la municipalité etoit dans une penurie de fonds a ne pouvoir satisfaire auX besoins les plus preSsant qu'occaSionnoit Sa régie ; arrête quil ne peut effectuer ce payement. »[14]

Le 23 février 1791, Lequette, procureur de la commune, protestait du fait que le directoire du district organisait une vente de biens nationaux situés sur le territoire de Nogent sans avoir demandé à la municipalité de nommer deux commissaires pour assister à cette vente ce qui était prescrit par la loi, précisant « […] qu'il [ mot rayé illisible ] ètoit SinGulierement Surpris que M. M. du directoire n'euSsent pas averti la municipalité de Se trouver a ces oPerations. »[15]

Enfin, le 3 mars 1791, le Conseil général de Nogent s’opposait à la demande du directoire du district de transférer le lieu du tribunal du district à cause des frais que cela ferait à la ville :

« Ce Joud’hui trois Mars Mil sept cent quatre vingt onze du matin dans l’aSsemblée du conSeil général de la ville de nogent Le rotrou. Le procureur de la commune a fait rapport d’une deliberation du directoire en date du quatre Fevrier présent mois dernier expositive que M. le commissaire du Roi leur auroit repreSenté que le lieu ou le tribunal tient Ses Séances est abSolument depourvu de commodités et même qu’il appartient a un particulier qui veut l’en evincer, que lesdits membres du directoire auroient confirmé le dit exposé, et auroient proposé au département l’etablissement du tribunal et du diStrict a l’hôtel dieu, et l’emplacement de l’hôtel dieu a la maiSon conventuelle de S.t Denis ; de celle du dep.t en date du douze fevrier 1791 qui demande l’avis de la municipalité

Le conSeil général assemblé prevoyant que ces établissements proposés pour le tribunal et le directoire doivent emporter des frais enormes et accablants pour les administrés citoyens de cette ville puisqu’elle fait peut etre la quatriême partie des administrés du District, et qu’en outre projet presenté par M. M. du tribunal et du directoire n’offre aucune utilité pour le corps municipal, puisque l’hôtel dieu n’offriroit d’emplacement qu’a ces deuX corps ; observant d’ailleurs que les depenSes que l’adm.on du directoire a déjà faite pour la diStribution de Son local tomberoient en pure perte, et que le tribunal peut auSsi bien tenir Ses Séances a l’auditoire du Seigneur que la Justice Seigneurialle du Comté, que l’on peut eXiger un bail de M. dorçai qui aSsurera penDant pluSieurs années de JouiSsance de ce local +, qu’enfin la ville de Nogent dont les Habitants sont tous plongés dans la detreSse par la Chûte du commerce Supportera déjà avec beaucoup de peine l’impôt eXigé pour acquitter les dettes de Sa communauté, et que il Falloir réunir a ces Impôts un autre plus onereux et qui pour Nogent Se porteroit peut etre a 2000# le peuple tomberoit dans cette ville l’impuissance de la acquitter et deserteroit de cette ville ; que tout bon citoYen doit Sacrifier a ses commodités particulieres le deSir deviter le deSastre d’une ville Déjà plongée dans la miSere, et ont les membres du Conseil général ordonné a leur Sécrétaire la remise de l’exped.on du preSent au directoire, et signé avec le dit Secretaire greffier don acte. Trois mots rayés nuls.

//J.Crochard                   baugars                    Proust                   Baudoüin 

     Maire                             VaSseur               p. piau              Manchon

Rigots       L. ferré j jallon       fauveau               Manceau

ferre Bacle               G. ferré                         G. Salmon           Nion

Pre Lequette                                                 Beaugars le jeune   A. yallon

Pr de la C.

                                      Fauveau

                                        Sec»[16]

 

 3.3. La municipalité se prononce pour une demande de clémence vis-à-vis des émeutiers de 1790 et « chasse » les propos inciviques.

Rappelons que suite à l’arrestation d’une voiture de grains le 17 novembre 1790, la municipalité et le district en application de la loi martiale demandèrent l’envoi de troupes dans la ville de Nogent. Le 22 novembre 1790 arrivait un détachement d’une quarantaine de Dragons dans la ville. De nombreuses arrestations furent opérées suite à cette émeute et également pour une affaire semblable remontant au 1er septembre 1790.

Quelques mois plus tard, le 5 février 1791, une délégation de quatre notables, dont des hommes de lois, se présentait devant la municipalité pour lui demander d’intercéder en faveur des personnes arrêtées suite aux émeutes frumentaires de l’automne 1790. La municipalité décida de s’adresser à l’Assemblée nationale par l’intermédiaire du Sieur Bourdeau, négociant à Nogent et député à la Constituante, en même temps qu’elle ordonnait au tribunal du district de cesser les poursuites et de faire élargir les prisonniers[17]. Le 14 février suivant, la municipalité recevait une lettre de Bourdeau, datée du 12, disant que : « […] d'après une conference tenüe a ce Sujet à et [ sic ] des comités de l'aSsemblée Il a été decidé par les membres qui le composeroient qu'il y auroit de la compromission a Solliciter l'elargiSsement de Differents habitants de Nogent ; […] »[18] Les officiers municipaux, le maire et le procureur de la commune se déclarèrent profondément affligés de cette réponse et archivèrent la lettre de Bourdeau. Affligés, il y avait de quoi l’être d’autant que le « conférence » évoquée par Bourdeau dût se tenir en très petit comité, car les archives parlementaires ne gardent aucune trace de la moindre intervention concernant cette demande, autrement dit Bourdeau n’a sans doute pas levé le plus petit doigt.

Image4Le détachement de Dragons dont la venue n’avait pas été des plus agréable pour une bonne partie des Nogentais, se firent vite détestés par leur attitude arrogante voire antipatriotique. Le 26 février 1791, Villambre commandant des Dragons, protestait auprès du district d’accusations mensongères et demandait que les officiers municipaux comparussent auprès du directoire pour qu’il put se disculper, ceux-ci l’ayant dénoncés auprès du procureur général syndic du département et demandés son renvoi . Au cours de cette délibération municipale les officiers municipaux en question précisèrent les faits : «  […] Quant auX procedés du S. Villambre ils portent avec eux ce caractere de reporbation et de publicité le moins equivoque, ce qui le prouvera par le Recit des faits ; le Seize de ce mois les S. S. Crochard + [ en marge : + marguerite ] et VaSseur etoient ( ils ne rougissent point de le dire ) chez le S. Gillot limonadier a S'amuser ; le S. Villambre y etait auSsi dans la compagnie du Sr. Maillet Son confrere. Ce dernier Se leva en tenant Son Epée et une Baguette à la main dit que c'etoit la les armes avec les quelles il soutienDroit la ConStitution. Sur ce propos le S. Villambre repliqua que loin de la defendre il étoit prêt de lutter contre ceuX qui s'en declareroient les protecteurs, et que ceuX qui pensoient autrement etoient de J. F., que telle etoit se façon de penSer, et que telle Seroit sa conduite dans toutes les CircoStances ; le S. Crochard prit la parole et dit au S. Villambre, vous Scavez bien que Vous êtes a Nogent, voilà plusieurs fois que je vous ai entendû tenir de pareils propos, Je vous engage de ne pas recidiver.auSsitot ledit Villambre repondit J'en ai dit autant a Paris, et partout ou Je Serai Je me ferai gloire de publier de pareils principeS ; nous citons pour temoins de ces faits les S. S. Sortais Delisle et Lefebvre chirurgien. Les officiers municipaux ajouteront a ces propos Incendiaires d'autres qui ne le Sont pas moins ; quinze jours vers le commencement de ce mois le S. Villambre tranSporté à l'Hotel commun pour affaires, et la conversation etant tombée sur la nouvelle ConStitutioN Il articula hautement en présence des S. S. Dagneau et Proust officiers municipaux et fauveau Sécrétaire qu'il repanDroit Jusqu'à la derniere goute de Son Sang pour voir revivre l'ancien regime et que Si tous les Individus de la Société lui reSsembloient, l'on ne tarderoit pas à faire Sauter les représentants »[19] Face à la gravité des propos reprochés au commandant, le district lui ordonna de comparaître devant la municipalité pour prêter serment de maintenir de tout son pouvoir le Constitution, ce qu’il ne fit pas. Le 3 mars 1791, la municipalité constatait officiellement ce manquement :

« Ce JourD’hui trois marS mil Sept cent quatre Vingt onze+ [ en marge : + sept heures du Soir ] dans L’aSsemblée du conSeil municipal de la ville de nogent Le rotrou. Le procureur de la Commune a fait rapport d’une delibération du directoire du District par laquelle les Membres d’icelui ont arrêté sur les reponses de la municipalité que le S. Villambre Sera tenu de Se transporté à l’hôtel commun pour Y prêter le Serment de maintenir de tout Son pouvoir la constitution du RoYaume decretée par l’aSsemblée nal.e et acceptée par le Roi dans le jour de la notification, du présent duquel Le Corps mp.al dreSsera acte ou de la non Comparution du S.r villambre ; et a remontre ledit procureur de la commune que le delai accorde aidit S.r villambre etoit eXpiré pour effectuer cette prestation, il requiroit qu’il fut donné acte de Sa non Comp.on

Surquoi, matière miSe en Deliberation, oui ledit procureur de la Commune, le corps municipal a arrêté de donner defaut contre Ledit S.r villambreet a enjoint a Son Secretaire de remettre l’exped.on du présent au S.r Procureur Syndic pour etre par le directoire Statué ce qu’il appartiendra ulterieusement, et ont les officiers municipaux Signé avec le Sécretaire greffier dont acte.

baugars            Proust             VaSseur           VaSseur       J. marguerith

 Fauveau                          P.re Lequette                                              

   Sect                             p.re de la C. »[20]

 


 

 ANNEXES :

  • Délibération du 15 juin 1791 : déclarations des clercs tonsurés de la ville de Nogent concernant le service de la garde nationale.

« Aujourd’Hui Quinze Juin mil Sept cent quatre vingt onze dans l’aSsemblée du ConSeil municipal de la Ville de NoGent le Rotrou est comparu le S. Firmin desHayes lequel a declaré sut l’interpellation à lui Faite S’il entendoit Servir comme Garde national, a repondu que Son etat de clerc Tonsure ne lui Permettant pas, qu’il s’Y refusoit Sous les peines portées par la loi, lecture à lui Faite de Sa déclaration a dit qu’elle contenoit Vérité, et a Signé.

et ledit Jour est comparû le S. anToine Forest dans ladite aSsemblée, lequel sur l’interpellatioN a lui faite s’il entendoit faire le Service dans la garde nationale, a repondû qu’il etoit disposé à faire le Service journalier de Garde national, et obServant que lorsque la garde nationale seroit convoquée en totalité, il ne Pourroit prendre les armes, lecture à lui Faite de Sa déclaration a dit qu’elle Contenoit Vérité et a Signé. Forest

et ledit Jour dans La dite assemblée est comparu le Sieur Jean Louis Desmarets agé de vingt un ans lequel, sur l’interPellatioN a lui Faite S’il entendoit faire le Service de garde National, a repondu que quoique non revetu d’aucun caractere ecclesiastique, il entendoit ne Pas vouloir trouver auX assemblées ou toute la garde nationale Seroit convoquée, Pourquoi lecture à lui Faite de Sa déclaration a dit qu’elle contenoit vérité, et a Signé. un mot Rayé nul  jean Louis Baillet Desmarais

est comparu le S . Auguste Hyppolite Canieres clerc tonsuré Lequel, lequel sur la déclaratioN à lui Faite s’il entendoit faire le Service de garde national, a repondu que Son etat de clerc tonsuré lui en empechois et que l’eGliSe le deFendoit, lecture a lui Faite De Sa déclaratioN a dit qu’elle contenoit vérité, et a Signé. Un mot RaYé nul. Cagnieres

Est Comparû le S. L [ ? lecture peu assurée ] Jean Sebastien Privé etudiant lequel inter.ion [ interrogation ] a lui Faite s’il entendoit Faire le Service Journalier dans la garde nationale, a repondû qu’il S’Y conformeroit, mais quil vouloit Jouir des benefices de la loi qui Permet a tout citoyen de Se Faire remplacer, qu’en outre il ne pouvoit Se trouver auX aSsemblées ou toute la garde nationale Seroit en armes, Lecture a lui Faite de Sa déclaratioN a dit qu’elle contenoit vérité, et sa Signé.

Privé

Est comparu Rèné François Rocton+ [ en marge : + clerc tonSuré ], lequel interpellatioN a lui Faite S’il entendoit faire le Service Journalier dans la garde nationale, a repondu qu’il S’y conformeroit, mais qu’il ne pouvoit Se trouver auX aSsemblées ou toute la garde nationale Seroit en armes, lecture a lui Faite de Sa déclaratioN a dit qu’elle Contenoit Vérité, et a Signé.

René francios Rocton

Et ledit Jour Dans ladite aSsemblée est comparû Jean François Nicolas Brilley Desmarais l’ainé Clerc tonSuré, lequel interpellatioN à lui Faites’il entendoit Faire le Service Journalier de Garde national a repondû qu’il S’y conFormoit, mais quil ne pourroit Se Trouver auX assemblées ou toute la garde nationale seroit en armes, lecture à lui Faite de Sa déclaration a dit quelle Contenoit vérité et a Signé.

                                                         L’ainé clerc-tonsure. »[21]

 

  • Délibération de la municipalité du 5 février 1791 : Demande de clémence pour les Nogentais arrêtés pour entrave à la libre circulation des grains durant l’automne 1790.

 "Aujourd'hui cinq Fevrier mil Sept cent quatre vingt onze du matin, en l'aSsemblée des officiers municipaux et notables de la ville de nogent Le rotrou composant le conSeil général de la commune en perSonnes de M. M. Crochard maire elu depuis la S.t martin derniere, Baugars, vaSseur, margueritte, piau, Baudouin officiers municipaux, Jallon Bacle, Nion, Ferré, Salmon, Ferré Bacle, Rigot notables.

Sont comparus M. M. Pierre Jean Desnoyers homme de loi, Réné Louis prud'homme, F.ois Dujardin auSsi prud'homme, Denis – Dallier,

tous notables habitants de cette ville ; Les quels ont dit qu'elle étoit profondement affligée de voir plusieurs citoyens y domiciliéS trainés dans les priSons du tribunal de District et beaucoup d'autres Inquietés pour raison de grains qu'ils Sont accuSés d'avoir arrêté Le premier Septembre dernier ; que ces particuliers detenue et tous gens de metier jettent la consternation dans leurs maiSons par la miSere que leur abSence fait eprouver à leur Famille, et ne Sont autrement coupables que par le defaut d'Instruction ou plutot par mauvaiSe application des décrets de l'aSsemblée nationalle. En effet le 1er 7bre d.er les nomméS Bailleau Gouhier et Jumeau conduiSant chacun une Voiture de bled en cette ville pour Se rendre en celle du Mans, Le peuple Se permit d'arrêter la voiture de Bailleau paSsant la derniere, et la ConduiSit à un Hôtel commun pour requerir la mp. de S'aSsurer si le Voiturier étoit muni d'une lettre de Voiture co.e [ comme ] s'il devoit paSser Dans l'etranger, dés lors le peuple étoit dans la ferme persuasion que l'exportation en étoit defenduüe dans l'interieur du Royaume de Ville à ville, Ce qui au contraire étoit autoriSé Si Sagement par nos Dignes repreSentants. Dans cette confusion et persistant a croire que la Confiscation devoit avoir lieu malgré la repreSentation  officieuSe de la municipalité pour lors qui faisoit Son poSsible pour en proteger le libre cours, Le lendemain deuX Septembre une partie aveuglée et l'autre encouragée peut être par des ennemis de la Constitution, La voiture de bled trainée Sur la place publique, s'est permiSe de s'approprier les dits grains en en prenant chacun une petite portion quelconque.

Aprés des années de calamité comme celle de l'année précédente ou on a été à la veille d'etre exposé aux horreurs de la famine, l'ignorance dans laquelle Ils étoient du décret qui favorise a Si juste titre la communication de cette denrée aux proviseurs qui en ont besoin, doivent excuser des malheureux qui n'ont Interrompû l'exécution du décret, on le regrete, que par la ferme Croyance ou Ils étoient qu'on devoit s'opposer à la libre circulation des bleds ainSi qu'ils y étoient ConSeillés par differents libelles Incendiaires dont les provinces étoient infectées dans des tems de disette. Leur procedé très reprehensible a coup sur chez les perSonnes Instruites ne l'est pas tant a Beaucoup prés chez ceuX ci egarés qui denués d'ouvrage craignoient de devenir exposés à manquer de pain, soit par un prix excessif, ou disette ; comme bien d'autres villes ont eu pareille crainte, et qui ont excité pareilles troubleS. Revenus a euX Ils ont bien reconnû qu'ils avoient eu le plus grand tord d'interrompre les voituriers, et de Se permettre le partage de leurs bleds au point que pluSieurs ont rendu la petite quantité quils avoient priSe a ceux dont les faibles facultés leur indiquent encore la ReSsource d'indemniSn de la perte qu'ils ont fait eprouver, s'empreSSent d'offrir leur contribution a Joindre les dispositions genereuSes dans Lesquelles Sont les citoyens les plus aiSés de cette ville, de Venir au Secours de ces Infortunés, bientôt rendront indemneS les reclamants, que dans cette poSition quoique la partie civile n'eut rien a pretendre la procedure extraordinaire encommencée contr'eux ne s'en suivoit pas Moins, qu'il y en a deja plusieurs de detenus dans les fers depuiS quinze Jours et plus, et que la majorité appreHende Le même Sort, quil en eSt de même d'un autre mouvement populaire arrivé auSsi en cette ville le dix Sept novembre Suiv.t à l'occaSion d'une autre voiture de grains qui fut egalement arreStée que la précédente, et sur le même fondement sans pillage par les Sages précautionS de M. le maire actuel qui parvint par la confiance qu'il a si bien merité du public a le Detromper Lequel s'exposa même au danger pour calmer Certains esprits irriteS, et enfin de celui du 22 dudit mois à l'occaSion de l'arrivée d'un détachement de Dragons mandé pour prevenir pareil trouble, à l'entrée duquel le peuple avoit deSsein de S'oppoSer, Sans Cependant s'être mis en reSistance pour en empecher.

Les S. S. comparants animèS du zele des Compatriotes ont cru de leur Civisme de nous engager a prendre part à la malheureuse position des habitants en etat de SouFfrance qui ne se sont portéS à troubles que par aveuglement et en ConSequence de vouloir bien prendre en ConSideration leur etat, et S'intéréSser pour eux comme Sont dispoSér à la faire les autres Citoyens de la commune auprés de nos augustes repreSentants afin d'obtenir l'elargiSSement de Ceux Captifs.

Surquoi, deliberation prise, le conSeil général de la commune rendant hommage au patriotiSme des Comparants, sensible et applaudissant à l'acte d'humanité quils proposent , prenant en Considération tous les faits articulés et penetré co.e [ comme ] euX que Si le peuple de cette Ville S'est porté à quelques mouvements, c'est qu'il a été trompé en Substituant au décret qui permet l'exportation dans l'interieur celui qui la prohibe dans l'etranger, qu'en effet il a paru qu'on a eu l'intention de S'oppoSer à l'entrée des dragons en cette ville lors de leur arrivée, Sans cependant quil y ait eu de Resistance, a arrêté que laSSemblée Na.le Seroit Suppliée d'avoir egard auSort de ces malheureux detenus en prison decretéS et accuSés, vu les circonstances qui precedent et accompagnent les evenements ci dev.t expliqués, ce f.t [ faisant  ] d'ordonner que le tribunal du District sera tenu de ceSser toutes poursuites relatives, circonstances et depend.es, de faire elargir les detenus priSonniers en faiSant apparoitre préalablement et concurremment avec les autres accuSés que la partie civile est indemne, Et cette ville ne ceSsera d'etre reconnaiSsante de cette nouvelle bienfaisance des repreSentants de la nation, et ont lesdits Sieurs comparants Signé avec les membres du ConSeil g.al et le Secretaire greffier don acte/.

                                 // J. Crochard

                                         maire

Baudoüin           Lequette                 VaSseur           J . margueritH       Baugars

                     Pr de la Commune 

P Piau                         J. jallon                   Bacle

G Salmon               Nion               A. Jallon        Monneau         L ferré

ferré Bacle           françois chretien     R Lamÿ     Rigot     Denis     Dallier

     Desnoyer       / G ferré       Fauveau

                                                    Sre »[22]

 

  •  Délibération de la municipalité du 14 février 1791 :

« Ce Jourd'hui quatorze Fevrier mil Sept cent quatre Vingt onze dans l'assemblée du corps municipal de la ville de Nogent lerotrou ou se sont trouvé M.M. Crochard maire, Baugars Proust, Baudouin, Marguerite, gallet officiers municipaux. Le Sieur Baudouin faisant fonction de procureur de la commune a fait rapport d'une lettre en date du douze Fevrier Présent mois adreSsée auX officiers municipaux par M. Bourdeau deputé à l'aSsemblée nationale enonciative que ledit Sieur Bourdeau considérant prenant en considération la petition de la commune de Nogent lerotrou tendant a obtenir de l'aSsemblée nationalle l'elarGissement de plusieurs habitants de cette ville detenus dans les prisons du tribunal de diStrict, et que d'après une conference tenüe a ce Sujet à et [sic] des comités de l'aSsemblée Il a été decidé par les membres qui le composeroient qu'il y auroit de la compromission a Solliciter l'elargiSsement de Differents habitants de Nogent ;

Surquoi, matière miSe en deliberation, oui le Sieur Baudouin Supléant de procureur de la commune etSes conclusions, Le corps municipal penetré profondement affligé de l'impuiSSance de rendre + [ en marge : + aux concitoyens ] la liberté le bien le plus précieux du citoyen a arrêté que la lettre du S. Bourdeau Seroit remiSe et depoSée aux archives de cet hôtel par le Secretaire. »[23]



[1] A. M. de Nogent-le-Rotrou, 1D1, feuillet 41.

[2] il est difficile de savoir s’il s’agit d’une seule personne ou de plusieurs les délibérations de la municipalité utilisant l’abréviation «  S. S. » pour le/les désigner ce qui suggèrerait une lecture en «  les sieurs , cependant il convient de signaler un « Sortais-Tarenne » épicier à Nogent qui refusait, le 5 avril 1791, le service de la Garde nationale pour tout ce qui concernait la constitution civile du clergé.

[3] A. M. de Nogent-le-Rotrou, 1D1, feuillet 58.

 

[4] A. M. de Nogent-le-Rotrou, 1D1, feuillet 91.

 

[5] La menace devait sans doute viser plus spécifiquement ce dernier, un des membres les plus en vue de l’ancienne élite nogentaise souvent surnommer « le millionnaire » avant la Révolution. En photo jointe une vitrine consacrée aux atours de la famille Carpentin présentés à l’occasion d’une exposition sur la Révolution française à Nogent qui s’est tenue au Musée/Château Saint Jean de Nogent  en 2011.

[6] A. M. de Nogent-le-Rotrou, 1D1, feuillets 108 et 109.

 

[7] Société dite couramment des jacobins qui venait de se créer dans la ville probablement au cours du mois de mai 1791.

 

[8] A. M. de Nogent-le-Rotrou, 1D1, feuillets 129 et 130.

[9] Ce qui s’explique sans aucun doute par l’appartenance de certains officiers municipaux, sinon de la grande majorité, à cette Société. Pour Baudouin cela ne fait aucun doute.

[10] A. M. de Nogent-le-Rotrou, 1D1, feuillets 127 et 128.

[11] Il s’agit de pétards ou de feux d’artifices.

 

[12] A. M. de Nogent-le-Rotrou, 1D1, feuillets 50 et 51.

[13] A. M. de Nogent-le-Rotrou, 1D1, feuillets 51 et 52.

[14] A. M. de Nogent-le-Rotrou, 1D1, feuillets 71 et 72. Signalons qu’ au printemps 1793, le citoyen Marchand réitèrait sa demande de secours, toujours soutenus par la municipalité de l’époque qui demandait à nouveau au département de prendre en charge les secours à accorder à Marchand (A. M. Nogent – le – Rotrou 1 D 2, feuillets 64 et 65, séance du conseil général de la commune de Nogent-le-Rotrou du 2 mai 1793 )

 

 

[15] A. M. de Nogent-le-Rotrou, 1D1, feuillet 67.

 

[16] A. M. de Nogent-le-Rotrou, 1D1, feuillets 74 et 75.  Ces « tensions » entre municipalité de Nogent et administration du district perdureront . Au début 1793, la municipalité refusa même de délivrer un certificat de civisme à un des principaux employés du district, le citoyen Proust trésorier du district pendant plus d’un mois malgré ses protestations du 5 mars  (A. M. Nogent – le – Rotrou 1 D 2, feuilles 46 et 47 ) au 14 avril (A. M. Nogent – le – Rotrou 1 D 2, feuillets 61 et 62.)

[17] A. M. de Nogent-le-Rotrou, 1D1, feuillets 56 à 58( voir en annexe ).

[18] A. M. de Nogent-le-Rotrou, 1D1, feuillets 61( voir en annexe ).

 

[19] A. M. de Nogent-le-Rotrou, 1D1, feuillet 68 et 69.

[20] A. M. de Nogent-le-Rotrou, 1D1, feuillet 75.

 

[21] A. M. de Nogent-le-Rotrou, 1D1, feuillets 127 et 128.

 

[22] A. M. de Nogent-le-Rotrou, 1D1, feuillets 56 à 58.

[23] A. M. de Nogent-le-Rotrou, 1D1, feuillet 61.