Le 5 floréal an III, jour du rossignol (jeudi 24 avril 1795), au cours de la seconde délibération de la journée le conseil général de Nogent-le-Républicain ordonnait la publication du rôle de l’impôt mobilier. Lors d’une troisième délibération, un membre...

Le 4 juillet 1790, le conseil général [1] de la commune de Mamers sur réquisition du procureur de la commune (voir la séance du 22 juin 1790). Les débats visaient à entériner ou non des décisions prises par une assemblée générale des habitant en date...

Le lundi 2 mai 1791, le conseil général de la commune fixait au jeudi 5 mai en après-midi le début des opérations afin pour former la contribution mobilière pour 1791 par les commissaires nommés lors de la séance du 29 avril précédent (voir ici ). Les...

Le jeudi 5 mai 1791, la réunion de travail pour les impôts mobilier convoquée par le conseil général de la commune lors de sa réunion précédente du 2 mai 1791 était ajournée par manque d’assiduité. Une nouvelle réunion était programmée pour le prochain...