Registre janvier 1791Le dimanche 2 janvier 1791, la municipalité de Nogent tenait deux délibérations : 02_01_1791

Dans un premier temps, elle procédait au remplacement de Gouhier par Dagneau :

« Cejourd'hui deux Janvier mil Sept cent quatre Vingt onze du matin Dans l'assemblée du Corps municipal et conSeil général. le procureur de la commune a observé qu'au moyen du depot qu'avoit fait le S. Gouhier de la place d'officier municipal Il etoit utile et indispensable pour le bien du Service de cette municipalité de proceder à la nomination d'un autre officier, en consequence à requis que le remplacement S'effectuât.

Surquoy matiére mise en deliberation, le conseil général frappé de la legitimité des motifs du requisitoire cy dessus, ayant pris en communication le tableau des notables de cette commune a reconnu que le sieur Dagneau etoit le premier de ce corps, qu'il etoit appellé par la loi a recuperer la place d'officier municipal vacante pour la demission du S. Gouhier, il etoit instant de le recevoïr, auSSitôt lesdits membres municipaux, en présence des membres du Conseil général, ont installé le S. Dagneau en la place d'officier municipal, et ont arrêté qu'en conformité de la loi il demeureroit de ce Jour habité [ sic ] à exercer les fonctions municipales et a signer tout acte y relatif. Et ont tous signé avec le Lequel present a accepté ladite place et a promis par serment de lui pris de la remplir ladite place en son ame & conScience et a signé avec le Sécretaire greffier dont acte. Huit mots rayés nuls.

Dagneau                                                              J. J. Crochard

                                                                                   maire

Baugart         Proust          Baudoüin               J. Marguerith

                                                                                      Fauveau

                                                                                         Sec»[1]

Puis, elle  enregistrait la nomination de gardes jurés de la manufacture d'étamines.

« Cejourd'hui deux Janvier mil Sept cent quatre Vingt dix [ sic ] dans l'assemblée du corps municipal de la ville de Nogent le rotrou. Lecture faîte par le procureur de la commune de la nomination faite des Sieurs Cerceau Proust, Sarteau et Mesnager a la place de gardes jurés et Inventératives faite par le dit procureur de la commune des charges rattachées et annexées aux dites places qui consistent à percevoir les droits du Roy sur chaque étaminier à raison de trois sols par étamine fabriquée en cette ville, +[ inséré en fin de § : + en conformité des edits et déclaration du Roy qui statuent a cet egard et dont l'abrogation n'a point encore été prononcée par l'assemblée nationalle. ] Lesquels prèsents ont accepté ladite Commission a eux deferée et ont promis S'en acquitter en leur ame & conScience. Et ont signé avec le Secrétaire greffier + dont acte.+ fors ledit S. Sarteau qui a declaré ne pas Savoir Signer.

françois proust             menager       Beulé »[2]

 



[1] A. M. de Nogent-le-Rotrou, 1D1 38e et 39e feuillets.

[2] A. M. de Nogent-le-Rotrou, 1D1 39e feuillet.

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