octobre 1790

Séance du lundi 25 octobre 1790 : inventaire maison des orphelins. 90_10_25___Nogent

« Ce Jourd'hui Vingt cinq octobre mil Sept cent quatre Vingt dix Dans l'assemblée du Corps municipal De la ville de nogent le rotrou ou se Sont trouvés M. M. Gouhier, Baugard, G. petibon, Gallet, Guimoneau officiers municipaux ; Le Suppléant du procureur de la commune à representé qu'il ètoit urgent de proceder à l'inventaire de la communauté des orphelins pour plusieurs motifs, d'abord pour pouvoir liquider l'instance qui venoit d'etre jugée au profit de la dite maison, en outre pour colloquer [ sic ] avantageusement les fonds resultant du gain de ce procés, en consequence à requis qu'il fut procedé à la nomination de commissaire à cet effet ;

lesdits officers municipaux obtemperant audit requisitoire, ont à l'unanimité nommè M. M. Brunet [ en marge ]  G. petibon, Gallet, et guimoneau  pour commissaires a la confection dudit inventaire, Lesquels, presents ont accepté ladite commission, et ont promis S'en acquitter en leur ame & conscience., et ont signé avec le Secrétaire greffier dont acte. Cinq mots rayés nuls. Cinq mots rayés nuls.

Gouhier Gpetibon Baugard Gallet Fils

guimoneau Brunet Fauveau secret. »[1]

 


[1] A. M. Nogent, 1 D1. huitième feuillet.

Enregistrer

Enregistrer

Enregistrer