octobre 1791Le samedi  1er octobre 1791, la municipalité de Nogent-le-Rotrou enregistrait le refus des Frères des écoles chrétiennes de prêter serment en conséquence, en conformité avec la loi, elle leur interdisait de continuer à exercer leur fonction et demandait au département  de pourvoir à leur remplacement :
91_10_01

« Aujourd’hui Premier  octobre mil Sept cent quatre vingt onze dans l’aSsemblée du conSeil municipal de la ville de NoGent le Rotrou. Sont comparus : Les sieurs Floribert directeur, Dizier et Lin [ lecture peu assurée ] Freres des ecoles chretiennes + [ en marge : + de cette ville ] sur l’invitation a eux donnée par missive du Jour d’hier, lesquels interpellés par M. le Maire s’ils entendent prêter le Serment imposé aux fonctionnaires publics ont repondû que leurs consciences leur empechoient de remplir cette formalité ; lecture à eux faite de leur déclaration ont dit qu’elle contenoit vérité, et ont Signé avec le Sécrétaire

Frere Floribert

Frere Dizier

FrereLin                                

Le corps municipal, oui son procureur de la Commune, communication prise de la declaration cY deSSus, a arrêté en conformité de l’article premier que les  freres des ecoles chretiennnes n’eXerceroient plus leur fonction, et quant au remplacement invite le directoîre du department à y pourvoir avec le plus de celerité possible + [ en fin de délibération : + soit en nommant les perSonnes quil connoitre capables de leur Succeder ou en autoriSant le directoire du District à les choiSir de concert avec les officiers municipauX. ],  attendû que quantité de peres de famille de cette ville n’ont pas la faculté de faire instruire leurs enfants par des maîtres ; et ont les officiers municipauX Signé avec le Sécrétaire dont acte ./.     

                        J. Marguerith       baugars       Baudoüin

Dagneau                            P.re Lequette

                                          p.r de la c.      

               Fauveau

                  s.e »[1]



[1] Archives municipales de Nogent-le-Rotrou 1D1 feuillets 162 et 163.