Archives

Le jeudi 20 janvier 1791, la municipalité recevait d’abord le serment de Bordier, curé de Notre-Dame, serment émis avec des restrictions.20_01_1791  " AujourD'hui vingt janvier mille Sept Cent quatre vingt onze Dans l'aSsemblée Du Corps municipal De la Ville de Nogent le rotrou. Est comparu Me hector Bordier Curé de notre dame de cette ville, lequel pour repondre à la lettre à lui envoyée le 17 de ce mois, par m. le procureur de la commune a declaré que Soumis d'esprit et de cœur aux Loix de L'etat dans ce qui concerne L'ordre... [Lire la suite]

Le samedi 19 janvier 1793, la municipalité de Nogent-le-Rotrou tenait deux délibérations : 19_01_1793 Dans la première, elle délivrait un certificat de résidence à une ex-religieuse de l’abbaye des clairets. « Du 19 Janvier 1793. Seance Permanente du Conseil général de la Commune de Nogent le rotrou. Il a été délivré En eXécution de la loi du Vingt décembre 1792 un certificat de résidence à la Citoyenne Marie Louise Gelasie Fouchais ci devant religieuse de la ci devant Abbaye des Clairets, depuis le vingt huit... [Lire la suite]

Le mercredi 19 janvier 1791, la municipalité de Nogent-le-Rotrou recevait le serment de Chartrain, vicaire de la paroisse de Notre-Dame.19_01_1791 « Ce Jourd'hui dix neuf Janvier mil Sept cent quatre Vingt onze dans l'aSsemblée du corps municipal de la Ville de nogent le rotrou. Est comparu Me chartrain vicaire de notre dame de cette ville, Lequel a declaré qu'il étoit dans l'intention de preter le Serment decreté par l'aSsemblée nationale le 27 novembre 1790, et sanctionné par le Roi le 26 xbre de la même année, sans y porter... [Lire la suite]

Le lundi 17 janvier 1791, la municipalité de Nogent débutait ses délibération par l’ enregistrement de décrets :17_01_1791 « Ce Jourd'hui Dix Sept Janvier mil Sept cent quatre Vingt onze dans l'assemblée du corps municipal de la ville de Nogent Le rotrou. Le procureur De la commune à fait rapport de quatre loix, la première concernant la liberté en la vente du Sel du 31 octobre 1790. Sanctionnée par le Roi, la Seconde en date du 5 novembre 1790 portant qu'il sera distrait et distribué en droit d'assistance la moitié du Jugement... [Lire la suite]

Le dimanche 16 janvier 1791, la municipalité de Nogent tenait quatre délibérations :27_01_1791 Dans la première elle nommait des commissaires aux grains. « Ce Jourd'hui Seize Janvier mil sept cent quatre Vingt onze dans la dite assemblée du Corps municipal de la ville de Nogent le rotrou. Le procureur de la Commune entendû, le corps municipal a observé qu'il étoit indispensable de proceder à la nomination de commissaires à l'effet de prendre des echantillon de toutes especes de grains, pour sur leur repreSentation etre... [Lire la suite]

Le mardi 15 janvier 1793, la municipalité de Nogent-le-Rotrou recevait une reconnaissance de dettes du citoyen Jean Renou ( ou Renoust ) : 15_01_1793 « Ce Jourd’hui quinZe Janvier mil Sept cent quatre vingt treize deuXiême [ sic ] de la République F.oise Devant nous membres du conseil G.al de la commune de Nogent le rotrou est comparu le cit. Jean Renou m.d de bœufs demeurant paroiSse de Saint Hilaire lequel nous a Déclaré qu’il étoit débiteur de la Somme de treize cent trente livres envers Le Sieur Daligre pour cause... [Lire la suite]

Le lundi 14 janvier 1793, la municipalité de Nogent-le-Rotrou enregistrait près de 200 lois[1]. [1] Archives municipales de Nogent-le-Rotrou, 1 D 2, feuilles 26 et 27.  

Le dimanche 13 janvier 1793, la municipalité de Nogent-le-Rotrou siégeait afin de délivrer un certificat de résidence aux citoyennes Mauduisson :13_01_1793 « Nous Du treize Janvier 1793 Seance du Conseil Général de la commune de nogent Le rotrou En eXecution de la Loi du vingt décembre 1792 Il a été delivré un certificat de Résidence auX CitoYennes Marie Antoinette Désirée MeauSsé Epouse de  f.oi Nicolas Charles MauduiSson, et françoise victoire MeauSsé Epouse de Charles MauduiSson le jeune, et encore à Françoise... [Lire la suite]

Le samedi 12 janvier 1793, la municipalité de Nogent-le-Rotrou élisait un tribunal de police municipale :12_01_1793 « Ce Jourd’huY douZe Janvier mil Sept cent quatre Vingt treiZe 2.e [ sic : rajout au crayon de bois au-dessus par une autre main «  1.er »  ] de la République FrançaiSe. En l’aSsemblée permanente du ConSeil Général de la commune de nogent le rotrou tenûe publiquement. Le citoyen Procureur de la Commune a requis en eXécution de la loi Concernant la police municipale l’organisation du... [Lire la suite]

Le mardi 12 janvier 1791, la municipalité de Nogent commençait ses délibération par l’enregistrement de deux  décrets sur le serment des religieux.12_01_1791 « Ce Jourd'Hui Douze Janvier mil Sept Cent quatre Vingt onze dans l'assemblée du Corps municipal de la Ville de Nogent Le rotrou. Le procureur De la Commune a fait rapport de deux décrets de l'aSSemblée nationalle le premier en date du 26 Decembre 1790, relatif au Serment a prêter par les evêques, ci devant archêveques, & autres ecclesiastiques fonctionnaires... [Lire la suite]