comptes de la municipalite - La Révolution Française à Nogent le Rotrou

19 février 2024

Le 19 février 1793 à Nogent-le-Rotrou : comptes de la commune, adjudication de la recette des impôts.

Le mardi 19 février 1793, la municipalité de Nogent tenait trois délibérations : 19_02_1793 Dans la première, elle entendait le compte-rendu fait par les citoyens Fortin et Marguerith commissaires nommés par délibération du trente Janvier 1793 pour procéder...

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31 janvier 2024

Le 31 janvier 1793 à Nogent-le-Rotrou : pains pour les pauvres.

Le jeudi 31 janvier 1793, la municipalité de Nogent-le-Rotrou entendait le rapport de ses membres chargés, la veille, d’examiner les comptes de la municipalité et décidait d’affecter 188# excédentaires des sommes allouées pour le soulagement des pauvres...

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Tags: Nogent-le-Rotrou, Nogent-le-Rotrou en 1793, 1793, comptes de la municipalité, Pains aux pauvres

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30 janvier 2024

Le 30 janvier 1793 à Nogent-le-Rotrou : certificats de résidences, comptes de la municipalité.

Le mercredi 30 janvier 1793, la municipalité de Nogent-le-Rotrou tenait deux délibérations :30_01_1793 Dans la première, elle délivrait dix certificats de résidence. « Séance Du trente Janvier 1793. 2.e de la republique françoise [ sic ]. L’assemblée...

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Tags: Nogent-le-Rotrou, Nogent-le-Rotrou en 1793, 1793, comptes de la municipalité, certificats de résidence

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28 décembre 2023

Le 28 décembre 1790 à Nogent-le-Rotrou.

Dans sa première délibération de ce mardi, la municipalité de Nogent-le-Rotrou procédait à l’apurement des comptes de l’ancienne municipalité : 90_12_28 « Ce Jourd'Hui Vingt huit decembre mil Sept cent quatre Vingt Dix du matin dans l'assemblée du conseil...

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7 octobre 2023

Le 7 octobre 1790 à Mamers : Comptes du Sieur Tréboil (suite).

Le jeudi 7 octobre 1790, enfin la municipalité examinait, sur le rapport de ses commissaires, l’examens des comptes du sieur Tréboil de façon très scrupuleuse mais également ceux de ses prédécesseurs. Si les comptes du sieur Tréboil étaient finalement...

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Tags: 1790, Mamers, comptes de la municipalité

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1 octobre 2023

Le 1er octobre 1790 à Mamers : examen des comptes de la municipalité reporté à une semaine et garde nationale.

Le vendredi 1er octobre 1790, le conseil général de la commune de Mamers n’étant pas en nombre suffisant, l’examen des comptes du Sieur Tréboil [1] , ex-receveur de la municipalité, étaient reporté au jeudi suivant ( soit le 7 octobre 1790). Dans une...

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Tags: Garde nationale, 1790, Mamers, comptes de la municipalité

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15 septembre 2023

Le 15 septembre 1790 à Mamers : examen du compte du Sieur Tréboil reporté.

Le mercredi 15 septembre 1790, la municipalité de Mamers recevait les commissaires choisis au sein du conseil général de la commune, lors de la séance du 28 août 1790, pour vérifier les comptes de l’ancien trésorier-receveur, la Sieur Tréboil (voir la...

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Tags: 1790, Mamers, comptes de la municipalité

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28 août 2023

Le 28 août 1790 à Mamers : vérification des comptes du sieur Tréboil, ex-receveur.

Le samedi 28 août 1790, la municipalité de Mamers désignait trois commissaires choisis au sein du conseil général aux fins d’examiner les comptes de l’ancien receveur de la municipalité et membre de celle-ci depuis le mois février. «[En marge milieu du...

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10 mars 2023

Le 10 mars 1791 à Mamers : convocation du conseil général de la commune pour le 15 mars.

Le jeudi 10 mars 1791, le bureau municipal de Mamers, sur le réquisitoire de son procureur de la commune, décidait que le conseil général de la commune se réunirait le mardi 15 mars prochain car il n’avait pas été réuni depuis le 18 février pour traiter...

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Tags: 1791, Mamers, Mars, comptes de la municipalité, Convocation du conseil général, tribunal de district, Abbaye de Perseigne, Orgue, monastère de la visitation

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24 mai 2017

Le 28 août 1790 à Mamers : vérification des comptes du sieur Tréboil, ex-receveur.

Le samedi 28 août 1790, la municipalité de Mamers désignait trois commissaires choisis au sein du conseil général aux fins d’examiner les comptes de l’ancien receveur de la municipalité et membre de celle-ci depuis le mois février. «[En marge milieu du...

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