lois - La Révolution Française à Nogent le Rotrou

13 novembre 2023

Le 13 novembre 1790 à Mamers : Lois.

Le samedi 13 novembre 1790, la municipalité de Mamers enregistrait une série de lois à la requête de son procureur de la commune. « [En marge en haut du feuillet 113 verso: 155 Lecture deLois] a u j ourd’hu y trei z iéme de n o v embre mil SePt cent q...

Posté par Nogentrevo à 09:05 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: 1790, Mamers, Lois

Partager cet article

2 novembre 2023

Le 02 novembre 1790 à Mamers : enregistrement de lois

Le mardi 02 novembre 1790, la municipalité de Mamers dans sa seconde délibération de la journée enregistrait toute une série de lois à la requête de son procureur de la commune. «Cent SePt.e [En marge en haut du feuillet : n.° 145 Enre g istrement dedecrets...

Posté par Nogentrevo à 09:06 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: 1790, Mamers, Lois

Partager cet article

27 octobre 2023

Le 27 octobre 1790 à Mamers : Lois

Le mercredi 27 octobre 1790, la municipalité enregistrait toute une série de lois et une délibération du département de la Sarthe portant sur le serment exigé des religieux. «Cent cinq.e [En marge en haut du feuillet : n.° 142 Lecture des LoiX] a u j...

Posté par Nogentrevo à 09:06 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: 1790, Mamers, Lois

Partager cet article

18 octobre 2023

Le 18 octobre 1790 à Mamers : enregistrement de lois.

Le lundi 18 octobre 1790, la municipalité de Mamers enregistrait une série de loi et une délibération du directoire du département de la Sarthe concernant les «bénéficiaires» et supérieurs de maisons religieuses n’ayant pas encore satisfaits aux dispositions...

Posté par Nogentrevo à 09:05 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: 1790, Mamers, Lois

Partager cet article

9 octobre 2023

Le 9 octobre 1790 à Mamers : Loi.

Le samedi 9 octobre 1790, la municipalité de Mamers enregistrait une proclamation du roi prise sur décrets de l’assemblée nationale concernant l’organisation judiciaire du royaume. Loi qui était vivement attendue, ce qui avait motivé, entre autres, le...

Posté par Nogentrevo à 09:05 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: 1790, Mamers, Lois, organisation de la justice

Partager cet article

18 septembre 2023

Le 18 septembre 1790 à Mamers : enregistrement de lois.

Le samedi 18 septembre 1790, la municipalité de Mamers enregistrait, à la requête de son procureur de la commune, des lois, dont des lettres patentes en date du 22 août 1790 autorisant la commune de Mamers à emprunter 3 000# à l’hôpital de la ville [1]...

Posté par Nogentrevo à 09:05 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: 1790, Mamers, Lois, emprunt à l'hôpital

Partager cet article

13 septembre 2023

13 septembre 1790 à Mamers :enregistrement de lois.

Le lundi 13 septembre 1790, à la requête du procureur de la commune la municipalité de Mamers enregistrait une série de lois, dont une spécifiant l’obligation de continuer à payer les droits d’aide et d’octroi y compris l’arriéré, et une portant sur la...

Posté par Nogentrevo à 09:05 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: 1790, Mamers, Lois

Partager cet article

7 septembre 2023

Le 7 septembre 1791 à Nogent-le-Rotrou.

Le mercredi 7 septembre, la municipalité de Nogent-le-Rotrou tenait quatre délibérations : 91_09_07 Dans la première, elle recevait le futur conventionnel Giroust qui au nom de la Société des Amis de la constitution de la ville, lui annonçait que cette...

Posté par Nogentrevo à 09:11 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Nogent-le-Rotrou, 1791, Nogent-le-Rotrou en 1791, Soeurs patriotes, Lois, Société populaire

Partager cet article

6 septembre 2023

Le 6 septembre 1791 à Nogent-le-Rotrou.

Le mardi 6 septembre 1791, la municipalité de Nogent-le-Rotrou tenait deux délibérations : 91_09_06 Dans la première, elle enregistrait la plainte de Chasles, chapelain de l’Hôtel-Dieu de la ville, sur le refus de la supérieure de cette maison et d’autres...

Posté par Nogentrevo à 09:11 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Nogent-le-Rotrou, 1791, Nogent-le-Rotrou en 1791, Soeurs patriotes, Lois

Partager cet article

6 septembre 2023

Le 6 septembre 1790 à Mamers : enregistrement de lois.

Le lundi 6 septembre 1790, le procureur de la commune requérait l’enregistrement de diverses lois et proclamations du roi. La municipalité ordonnait leurs publications ainsi que celle du 4 septembre précédent. «[En marge milieu du feuillet 84 recto :...

Posté par Nogentrevo à 09:05 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: 1790, Mamers, Lois