lois - La Révolution Française à Nogent le Rotrou

16 janvier 2024

Le 16 janvier 1791 à Nogent-le-Rotrou : commissaires aux grains, lois, vétérinaire, atelier de charité,

Le dimanche 16 janvier 1791, la municipalité de Nogent tenait quatre délibérations :27_01_1791 Dans la première elle nommait des commissaires aux grains. « Ce Jourd'hui Seize Janvier mil sept cent quatre Vingt onze dans la dite assemblée du Corps municipal...

Posté par Nogentrevo à 09:10 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Nogent-le-Rotrou, 1791, Nogent-le-Rotrou en 1791, atelier de charité, Lois, grains, vétérinaire

Partager cet article

14 janvier 2024

Le 14 janvier 1793 à Nogent-le-Rotrou : lois.

Le lundi 14 janvier 1793, la municipalité de Nogent-le-Rotrou enregistrait près de 200 lois [1]. [1] Archives municipales de Nogent-le-Rotrou, 1 D 2, feuilles 26 et 27.

Posté par Nogentrevo à 09:20 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Nogent-le-Rotrou, Nogent-le-Rotrou en 1793, 1793, Lois

Partager cet article

12 janvier 2024

Le 12 janvier 1791 à Nogent-le-Rotrou : lois et biens nationaux.

Le mardi 12 janvier 1791, la municipalité de Nogent commençait ses délibération par l’enregistrement de deux décrets sur le serment des religieux.12_01_1791 « Ce Jourd'Hui Douze Janvier mil Sept Cent quatre Vingt onze dans l'assemblée du Corps municipal...

Posté par Nogentrevo à 09:12 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Nogent-le-Rotrou, 1791, Nogent-le-Rotrou en 1791, Lois, Biens nationaux

Partager cet article

7 janvier 2024

Le 7 janvier 1791 à Nogent-le-Rotrou : lois, biens nationaux

Le vendredi 7 janvier 1791, la municipalité de Nogent enregistrait des décrets dans un premier temps :07_01_1791 « Cejourd'hui Sept Janvier mil Sept cent quatre Vingt onze dans l'assemblée du conSeil général de Commune de la ville de Nogent le rotrou....

Posté par Nogentrevo à 09:11 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Nogent-le-Rotrou, 1791, Nogent-le-Rotrou en 1791, Lois, Biens nationaux

Partager cet article

2 janvier 2024

Le 2 janvier 1793 à Nogent-le-Rotrou : lois.

Le mercredi 2 janvier 1793, la municipalité de Nogent-le-Rotrou enregistrait un nombre très important de lois ( 136 en tout ) [1]. [1] Archives municipales de Nogent-le-Rotrou, 1 D 2, feuilles 18 à 24. Enregistrer Enregistrer

Posté par Nogentrevo à 09:15 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Nogent-le-Rotrou, Nogent-le-Rotrou en 1793, 1793, Lois

Partager cet article

17 décembre 2023

Le 17 décembre 1790 à Mamers : enregistrement de lois.

Le vendredi 17 décembre 1790, la municipalité de Mamers enregistrait une trentaine de lois, lettres patentes, proclamation du roi… « [En marge en bas du feuillet 131 verso : 188 [1] Enre g t . delois] au j ourd’hui di x Se p t decembre 1790 est Com p...

Posté par Nogentrevo à 09:05 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: 1790, Mamers, Lois

Partager cet article

8 décembre 2023

Le 8 décembre 1792, à Nogent-le-Rotrou : nouvelle municipalité, élection du juge de paix.

Ce samedi la municipalité de Nogent-le-Rotrou tenait cinq délibérations : 92_12_08 Elle procédait, d’abord, à l’installation de la nouvelle municipalité. « Ce Jourd’huY huit décembre mil Sept cent quatre vingt douZe 1.er de la République françaiSe. En...

Posté par Nogentrevo à 09:16 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Nogent-le-Rotrou, 1792, Nogent-le-Rotrou en 1792, Lois, Juge de paix, renouvellement de la municipalité, nomination d'un officier d'Etat Civil

Partager cet article

6 décembre 2023

6 décembre 1789 à Bonnétable : informer les habitants des lois sur les contributions.

6 décembre 1789 à Bonnétable : communication aux habitants de lois concernant les contributions. Ce dimanche 6 décembre 1789 ( et non 10 comme il est écrit par erreur dans le document ) le comité municipal de Bonnétable donnait lecture aux habitants,...

Posté par Nogentrevo à 09:01 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: 1789, Bonnétable, Lois, Impositions

Partager cet article

29 novembre 2023

Le 29 novembre 1790 à Mamers : enregistrement de lois.

Le lundi 29 novembre 1790, la municipalité de Mamers, à la requête de son procureur de la commune, enregistrait une série de lois. «[En marge en bas du feuillet 126 recto: n.° 176 Requisition Pour L e n r e g istrement desdecrets] a ujourd’hui v ingt...

Posté par Nogentrevo à 09:05 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: 1790, Mamers, Lois

Partager cet article

15 novembre 2023

Le 15 novembre 1792 à Nogent-le-Rotrou : payer les gardes nationaux...

Le jeudi 15 novembre 1792, la municipalité de Nogent-le-Rotrou tenait deux délibérations : 92_11_15___Nogent Dans la première, elle enregistrait 24 lois et un arrêté du département en date du 13 du même mois [1]. Puis, elle entendait la réclamation de...

Posté par Nogentrevo à 09:15 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Nogent-le-Rotrou, 1792, Nogent-le-Rotrou en 1792, Lois, Soldes de gardes nationaux