lois - La Révolution Française à Nogent le Rotrou

22 juin 2023

Le 22 (ou le 21) juin 1790 à Mamers : Enregistrement de lois, ouverture du courrier, impositions.

Le procureur de la commune requérait l’enregistrement de diverses lois dont une qui rappelait la liberté de circulation des grains et en interdisait la taxation à un prix plus bas que celui du marché ce qui de toute évidence n’allait pas de soi pour tout...

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Tags: 1790, Mamers, Lois, Impositions, ouverture du courrier

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16 juin 2023

Le 16 juin 1790 à Mamers : enregistrement de lois.

Le mercredi 16 juin 1790, le procureur de la commune de Mamers comparaissait devant le seul maire (si l’on fait fois des signatures) pour l’enregistrement de lois. « [marge gauche haut du feuillet 60 recto : N° 84. Lois L.] auj ourdhuy SeiZieme jour de...

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Tags: 1790, Mamers, Lois

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16 juin 2023

Le 16 juin 1790 à Mamers : enregistrement de lois.

Le mercredi 16 juin 1790, le procureur de la commune de Mamers comparaissait devant le seul maire (si l’on fait fois des signatures) pour l’enregistrement de lois. « [marge gauche haut du feuillet 60 recto : N° 84. Lois L.] auj ourdhuy SeiZieme jour de...

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9 juin 2023

Le 9 juin 1791 à Nogent-le-Rotrou : lois.

Le jeudi 9 juin 1791, la séance délibérative de la municipalité de Nogent était consacrée à l’enregistrement de plus de soixante-dix lois : 91_06_09 « Ce Jourd’hui neuf Juin mil Sept cent quatre vingt onze dans l’aSsemblée du Conseil municipal de la ville...

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Tags: Nogent-le-Rotrou, 1791, Nogent-le-Rotrou en 1791, Lois

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14 mai 2023

Le 14 mai 1790 à Mamers : enregistrement de lois.

Le jeudi 14 mai 1790, se tint une séance de la municipalité de Mamers, alors que celle-ci avait arrêté le dimanche 10 précédent que la municipalité ne siègerait que les mardi et vendredi sauf affaires urgentes. Or ce jeudi on ne peut pas dire qu’il y...

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Tags: 1790, Mamers, Lois

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14 mai 2023

Le 14 mai 1790 à Mamers : enregistrement de lois.

Le jeudi 14 mai 1790, se tint une séance de la municipalité de Mamers, alors que celle-ci avait arrêté le dimanche 10 précédent que la municipalité ne siègerait que les mardi et vendredi sauf affaires urgentes. Or ce jeudi on ne peut pas dire qu’il y...

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6 mai 2023

Le 6 mai 1791 à Nogent-le-Rotrou : lois, comptes de la collégiale, redécoupage des paroisses.

Le vendredi 6 mai 1791, La municipalité de Nogent débutait ses délibérations par l’enregistrement de lois : 91_05_06 « Cejourd’hui Six mai mil Sept cent quatre Vingt onze dans l’assemblée du conseil municipal de la ville de Nogent le rotrou. Le procureur...

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Tags: Nogent-le-Rotrou, 1791, Nogent-le-Rotrou en 1791, Lois, comptes de la collégiale, découpages des paroisse

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2 mai 2023

Le 2 mai 1791 à Nogent-le-Rotrou : lois, biens nationaux, revenus des chanoines de Saint-Jean, interdictions de chanter dans les

Lundi 2 mai 1791, la municipalité de Nogent-le-Rotrou tint six délibérations successives : Lois, Biens nationaux, revenus de la collégiale, interdiction de chanter la nuit dans les rues, marque des étamines, police des chiens. 91_05_02 La première ne...

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18 avril 2023

Le 18 avril 1791 à Nogent-le-Rotrou : comptes des dames de Nazareth, nouvelle route vers Bellême, lois.

Le lundi 18 avril 1791, la municipalité de Nogent, dans sa première délibération, recevait en dépôt quatre registres des comptes des dames de Nazareth : 91_04_18 « Aujourd’hui Dix huit avril mil Sept cent quatre vingt onze en cet Hôtel est comparu le...

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16 avril 2023

Le 16 avril 1791 à Nogent-le-Rotrou lois.

Le Samedi 16 avril 1791, la séance du conseil municipal de la ville de Nogent-le-Rotrou était consacrée à l’enregistrement de lois : 91_04_16 « Ce Jourd’hui seize avril mil Sept Cent quatre Vingt onze dans l’aSsemblée du Conseil mp.al de la ville de NoGent...

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